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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Souvans16 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 16 dossiers

Permis de construire
14
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
2
Logements créés
0
Dossiers annulés
1

7 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 16 dossiers

0 piscines, 5 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Souvans depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle18 févr. 20254 RUE DU VAL D AMOURZI 5533 800 m²-58 m²Achevé le 25 août 2025
PCConstruction nouvelle8 mars 202418 RUE DE LA CORNE BALLANDZA 34159 966 m²-212 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle8 mars 202427B RUE DE LA VILLE NEUVEZH 2651 108 m²-208 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle19 juin 202320 RUE DU VAL D'AMOURZI 2480 m²-900 m²Achevé le 20 juin 2024
PD28 mars 2023AU CHATEAUZB 1230 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle12 oct. 202127 BIS RUE DE LA VILLE NEUVEZH 26926 124 m²-288 m²Chantier ouvert le 1 mars 2022
PCTravaux sur construction existante27 sept. 202160 ROUTE NATIONALEZC 81 450 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle10 févr. 2020ESSART BERNARDZI 24837 865 m²-1 002 m²Achevé le 20 déc. 2020
PCConstruction nouvelle26 nov. 201911 RUE DU MOULINZC 4424 710 m²-60 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante18 oct. 20199 RUE DE SALINSZC 637 300 m²-118 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle29 août 201911 RUE DU VAL D AMOURZI 392 470 m²-128 m²Annulé
PCConstruction nouvelle19 sept. 201618 RUE CORNE BALLANDZB 2020 m²-7 722 m²Achevé le 31 août 2017
PCConstruction nouvelle18 juil. 2015RUE DE LA CORNE BALLARDZB 1891 241 m²-408 m²Achevé le 15 mars 2017
PCConstruction nouvelle12 nov. 2013EN BAS DE L ABREUVOIRZH 10213 770 m²-1 400 m²Achevé le 20 déc. 2014
PD2 avr. 201327 RUE ADOLPHE BRUNEZH 2330 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante19 févr. 201339 RTE NATIONALEZC 1043 000 m²-110 m²Achevé le 8 avr. 2015

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Souvans.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.