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PLU de Spézet

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Le document en vigueur
Document
29278_PLU_20220304, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
04/03/2022
Lecture
68 pages, 6 zones, 84 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonageUi : Zone urbaine à vocation d'activités industrielles, commerciales, artisanales et de servicesNh : Zone naturelle - Secteur pouvant permettre, sous certaines conditions et sous réserve de ne pas nuire à l'activité agricole, l'évolution des constructions déjà existantesNr : Zone naturelle - Secteur pouvant permettre, sous certaines conditions et sous réserve de ne pas nuire à l'activité agricole, l'évolution des constructions déjà existantes ainsi que leur changement de destinationN : Zone naturelle - Secteur naturel ou forestier, équipé ou non, à préserver en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysagesUhb : Zone urbaine à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinuA : Zone agricole - Secteur de la commune, équipé ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles1AUh12 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh11 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh13 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh15 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu2AUh : Zone à urbaniser à long terme à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat1AUh14 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh2 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh1 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinuUL : Zone urbaine à vocation d'équipements publics et d'équipements collectifs de sport et de loisirs1AUh3 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh4 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh5 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh6 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh7 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh8 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh9 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinu1AUh10 : Zone à urbaniser à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, moyennement dense, d'organisation en ordre continu ou discontinuUha : Zone urbaine à vocation d'habitat et activités compatibles avec l'habitat, dense, d'organisation en ordre continuNL : Zone naturelle - Secteur naturel pouvant accueillir des installations légères de loisirsAc : Zone agricole - Secteur de protection de captage d'eau potableNc : Zone naturelle - Secteur de protection de captage d'eau potableNe : Zone naturelle - Secteur couvrant la station d'épuration
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 6 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Spézet

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Feu de foret
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Médiane de 2 ventes de terrain à bâtir nu à Spézet en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

112 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 112 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
Rue Eugène-Hénaff, 29540 Spézet
Téléphone
02 98 93 80 03
Horaires
Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h.
Site
www.spezet.bzh

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 84 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Spézet ?

Le document opposable est 29278_PLU_20220304, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Spézet ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : A, AU, N, UH, UI, UL. Ils portent 84 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Spézet ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Spézet est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Spézet ?

112 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 101 permis de construire et 8 déclarations préalables, pour 71 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Spézet ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Spézet ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 8 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Spézet, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
1 774 habitants
Code postal
29540
Code INSEE
29278
Département
Finistère, Bretagne
Locaux raccordables à la fibre
1 411 sur 1 429 (98,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.