Les pièces du dossier de Spoy
Les 19 pièces du dossier 21614_PLU_20180706, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 135 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure6,2 Mo · 10614_procedure_20180706.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport11 Mo · 21614_rapport_20180706.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables303 ko · 21614_padd_20180706.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques221 ko · 21614_prescription_pct_07_20180706.pdf
- Emplacement réservé88 ko · 21614_prescription_surf_05_20180706.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques221 ko · 21614_prescription_surf_07_20180706.pdf
- Règlement écrit1,4 Mo · 21614_reglement_20180706.pdf
- Règlement graphique 1733 ko · 21614_reglement_graphique_1_20180706.pdf
- Règlement graphique 2636 ko · 21614_reglement_graphique_2_20180706.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 aep2,2 Mo · 21614_info_lin_19_aep_20180706.pdf
- Info lin 19 canalisation1,8 Mo · 21614_info_lin_19_canalisation_20180706.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain641 ko · 21614_info_surf_04_20180706.pdf
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre557 ko · 21614_info_surf_14_20180706.pdf
- Info surf 99 argiles4,2 Mo · 21614_info_surf_99_argiles_20180706.pdf
- Info surf 99 AZI Tille1,4 Mo · 21614_info_surf_99_AZI_Tille_20180706.pdf
- Info surf 99 captage17 Mo · 21614_info_surf_99_captage_20180706.pdf
- Liste sup838 ko · 21614_liste_sup_20180706.pdf
- Plan sup84 Mo · 21614_plan_sup_20180706.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,0 Mo · 21614_orientations_amenagement_20180706.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.