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Edifiable

PLU de Spoy

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
21614_PLU_20180706, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
06/07/2018
Contenu
43 pages, 6 zones, 47 articles découpés
Plan de zonage
1AUa : Zone d'urbanisation future dédiée à l'habitatAr : Zone agricole dédiée à l'activité autoroutièreA : Zone agricoleAp : Zone agricole inconstructibleNp : Zone naturelle et forestière inconstructibleN : Zone naturelle et forestière2AUx : Zone d'urbanisation future dédiée aux activités1AUb : Zone d'urbanisation future dédiée à l'habitatUA : Zone urbaine1AUx : Zone d'urbanisation future dédiée aux activitésUAi : Zone urbaine soumise au risque inondationAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 6 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Spoy

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Spoy

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

36 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 36 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
7 rue Basse, 21120 Spoy
Téléphone
03 80 75 33 07
Horaires
Le mardi, de 16 h à 18 h. Le jeudi, de 13 h à 15 h.
Site
www.spoy.org

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 47 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Spoy ?

Le document opposable est 21614_PLU_20180706, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 6 juillet 2018. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Spoy ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AU, 1AUX, 2AUX, AR, N, UA. Ils portent 47 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Spoy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Spoy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Spoy ?

36 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 31 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 22 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Spoy ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Spoy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Spoy, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
386 habitants
Code postal
21120
Code INSEE
21614
Département
Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté
Locaux raccordables à la fibre
188 sur 190 (98,9 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.