Parcelle N 446 à Stains
7 109 m² au plan cadastral. Identifiant 930720000N0446. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, UP20b, UVPL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP20 (secteur UP20b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UVP (secteur UVPL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Servitude de localisation pour espace public, espace vert, équipement d'intérêt collectif et installation d'intérêt généralSLPC191
- 05Servitude de localisation pour voirieSLPC197
- 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUP20b
- 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- 30Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociauxUP20b
- 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD3
- infoRLPi - Zonage entrée de ville
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRLPi - Zonage
- infoRLPi - Eclairage nocturne
- infoZone d'aménagement concerté
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre de 300m autour des QPV
- infoRLPi - Zonage numérique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 janvier 2020, 56 m² créésTravaux achevés - 17 RUE D'AMIENS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.