Les versions du document d'urbanismede Stains
Les 17 versions publiées
- PLUi approuvé le 16/12/2025Publiée le 09/01/2026, en vigueur200057867_PLUi_20251216
- PLUi approuvé le 23/09/2025Publiée le 17/10/2025, retirée le 09/01/2026200057867_PLUi_20250923
- PLUi approuvé le 17/06/2025Publiée le 13/08/2025, retirée le 17/10/2025200057867_PLUi_20250617
- PLUi approuvé le 20/03/2025Publiée le 26/05/2025, retirée le 13/08/2025200057867_PLUi_20250320
- PLUi approuvé le 25/06/2024Publiée le 05/08/2024, retirée le 26/05/2025200057867_PLUi_20240625
- PLUi approuvé le 02/01/2024Publiée le 04/04/2024, retirée le 05/08/2024200057867_PLUi_20240102
- PLUi approuvé le 19/12/2023Publiée le 05/02/2024, retirée le 04/04/2024200057867_PLUi_20231219
- PLUi approuvé le 18/09/2023Publiée le 11/12/2023, retirée le 23/01/2024200057867_PLUi_20230918
- PLUi approuvé le 27/06/2023Publiée le 13/09/2023, retirée le 28/11/2023200057867_PLUi_20230627
- PLUi approuvé le 15/05/2023Publiée le 07/06/2023, retirée le 30/08/2023200057867_PLUi_20230515
- PLUi approuvé le 11/04/2023Publiée le 22/05/2023, retirée le 01/06/2023200057867_PLUi_20230411
- PLUi approuvé le 16/08/2022Publiée le 03/05/2023, retirée le 22/05/2023200057867_PLUi_20220816
- PLUi approuvé le 29/03/2022Publiée le 13/07/2022, retirée le 25/04/2023200057867_PLUi_20220329
- PLUi approuvé le 09/11/2021Publiée le 03/02/2022, retirée le 13/07/2022200057867_PLUi_20211109
- PLUi approuvé le 15/12/2020Publiée le 31/03/2021, retirée le 03/02/2022200057867_PLUi_20201215
- PLUi approuvé le 13/10/2020Publiée le 20/01/2021, retirée le 31/03/2021200057867_PLUi_20201013
- PLUi approuvé le 25/02/2020Publiée le 18/01/2021, retirée le 20/01/2021200057867_PLUi_20200225
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.