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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Subligny13 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 13 dossiers

Permis de construire
12
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
9
Dossiers annulés
2

8 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 13 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Subligny depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPConstruction nouvelle29 mai 2022LE COLOMBIERZB 780 m²-40 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle21 janv. 20220 CHEMIN DU CHEZAL CHARPYZR 711 102 m²1107 m²Achevé le 21 juin 2023
PCConstruction nouvelle15 nov. 202110 RUE DE LA PREEAB 268 447 m²1109 m²Annulé
PCTravaux sur construction existante17 mars 2021--0 m²1-Autorisé
PCConstruction nouvelle9 févr. 2021--0 m²1141 m²Achevé le 28 déc. 2022
PCConstruction nouvelle14 juil. 2020LA MAISON LIERREZB 830 m²-990 m²Annulé
PCTravaux sur construction existante20 juil. 2019LE PAPILLONB 1124 478 m²190 m²Achevé le 1 févr. 2021
PCConstruction nouvelle9 oct. 2018--0 m²1106 m²Achevé le 6 mai 2020
PCConstruction nouvelle26 juin 2018--0 m²1160 m²Achevé le 18 avr. 2019
PCConstruction nouvelle16 juin 201721 RUE DE LA PREEZR 1041 500 m²170 m²Achevé le 29 déc. 2017
PCConstruction nouvelle9 sept. 2016LA MAISON LIERREZB 7397 080 m²-70 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle15 janv. 2016LE GRAND MOULINZM 682 025 m²1109 m²Achevé le 22 mai 2017
PCTravaux sur construction existante5 déc. 2014LA MAISON LIERREZB 7327 532 m²-1 646 m²Achevé le 30 juin 2015

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Subligny.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.