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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Subligny15 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 15 dossiers

Permis de construire
11
Déclarations préalables
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

0 chantiers achevés, 2 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 15 dossiers

0 piscines, 3 extensions, 1 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Subligny depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle7 août 20265000 LA PLAINE DES CHARRONSZT 4683 853 m²-70 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle31 juil. 2026ZAC DE L'AIRE DE VILLEROYYI 884 957 m²-48 456 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle16 juil. 2026LE CARONZR 46147 129 m²-5 330 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle8 janv. 2026LA ROSERIEZP 1513 389 m²-762 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante1 déc. 20259 RUE DE COURTENAY0B 1982 470 m²-120 m²Autorisé
PD28 août 20250003 RUE DES BOIS0A 2621 339 m²--Autorisé
DPTravaux sur construction existante29 févr. 2024LES BEAUGARDS0C 1093 695 m²-30 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle19 mars 2021LA PIECE DU CARONZR 410 m²-6 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle11 déc. 2019LA ROSERIEZP 3689 039 m²-174 m²Chantier ouvert le 2 août 2021
PCConstruction nouvelle21 mai 20191 RUE DE SERBOIS0B 1660 m²-3 632 m²Chantier ouvert le 10 oct. 2019
PA15 sept. 2017ZAC DE VILLEROY LA PLAINEZI 450 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle25 mai 20164 RUE DU CARONZR 2174 301 m²-462 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle19 juin 2015LES BEAUGARDSC 9471 500 m²-38 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante6 déc. 20139 RUE DE COURTENAYB 2033 150 m²-120 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante27 juil. 20139 RUE DE COURTENAYB 2033 150 m²-108 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Subligny.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.