PLUi de Sully

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUEA

  1AUEa4 - Volumétrie et implantation des constructions REGLEMENT Rappel pour prise en compte : En application du Code civil (articles 675 et suivants), il ne peut être ouvert une fenêtre ou créer une ouverture dans une construction ou une c...

• Zone 1AUG

  1AUG4 - Volumétrie et implantation des constructions 1AUG 4.1 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS Les hauteurs maximales autorisées sont : En 1AUGb et 1AUGc : Pour le mode de calcul des hauteurs : voir le lexique des Dispositions Générales A - L...

• Zone 2AU

  Voir les O.A.P. – Pièce 2b Les bâtiments et ensemble de bâtiments désignés sur le règlement graphique au titre de l'article L.15119 du Code de l'Urbanisme pour leur intérêt (en fonction de leur niveau) font l'objet de mesures spécifiques : ...

• Zone N

  Voir les O.A.P. – Pièce 2b Les bâtiments et ensemble de bâtiments désignés sur le règlement graphique au titre de l'article L.15119 du Code de l'Urbanisme pour leur intérêt (en fonction de leur niveau) font l'objet de mesures spécifiques : ...

• Zone UE

  Sans objet. UE 5.4 - PERFORMANCES ENERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES DES CONSTRUCTIONS Les dispositifs techniques pour la production d'énergie solaire ou d'autres énergies renouvelables devront faire l'objet de mesures pour leur insertion ju...

• Zone UF

  Voir les O.A.P. – Pièce 2b Les bâtiments et ensemble de bâtiments désignés sur le règlement graphique au titre de l'article L.15119 du Code de l'Urbanisme pour leur intérêt (en fonction de leur niveau) font l'objet de mesures spécifiques : ...

• Zone UG

  Voir les O.A.P. – Pièce 2b Les bâtiments et ensemble de bâtiments désignés sur le règlement graphique au titre de l'article L.15119 du Code de l'Urbanisme pour leur intérêt (en fonction de leur niveau) font l'objet de mesures spécifiques : ...

• Zone UNE

  2AU3 à 2AU6 Chaque construction, indépendamment de sa nature, de sa fonction, de son usage ou de sa destination, devra, pour son expression architecturale et ses aménagements extérieurs, s'intégrer harmonieusement dans le paysage urbain ou ...

• Zone UT

  Voir les O.A.P. – Pièce 2b Les bâtiments et ensemble de bâtiments désignés sur le règlement graphique au titre de l'article L.15119 du Code de l'Urbanisme pour leur intérêt (en fonction de leur niveau) font l'objet de mesures spécifiques : ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Sully

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

• 5permis de construire
• 2déclarations préalables
• 1logements créés
• 0autorisations annulées

Les 8 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

9 route de Boissy, 14400 Sully

Téléphone

02 31 51 84 60

Horaires

Le mardi, de 16 h à 18 h.

Site

sully-calvados.fr

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Maisons435 hab.
• Vaucelles599 hab.
• Vaux-sur-Aure286 hab.
• Tour-en-Bessin692 hab.

La commune

Population

171 habitants

Code postal

14400

Code INSEE

14680

Département

Calvados, Normandie

Locaux raccordables à la fibre

77 sur 82,8 (93 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.