Ce qui a été autorisé à Sussey3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 3
- Dossiers annulés
- 1
0 chantiers achevés, 1 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20181
- 20201
- 20251
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 17 avr. 2025 | - | - | 0 m² | 1 | - | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 25 janv. 2020 | 4 RUE DE QUOIT | B 695 | 2 184 m² | 1 | 68 m² | Annulé |
| PCConstruction nouvelle | 9 juil. 2018 | 4 RUE DU PRE MONGE | E 629 | 0 m² | 1 | 128 m² | Chantier ouvert le 1 oct. 2018 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Sussey.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.