Les pièces du dossier de Taulignan
Les 37 pièces du dossier 26348_PLU_20250909, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 284 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure610 ko · 26348_procedure_20250909.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport78 Mo · 26348_rapport_20250909.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- PADD1,9 Mo · 26348_PADD_20250909.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique8,5 Mo · 26348_prescription_lin_07_00_20250909.pdf
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique8,5 Mo · 26348_prescription_pct_07_00_20250909.pdf
- Règlement écrit4,9 Mo · 26348_reglement_20250909.pdf
- Règlement graphique93 Mo · 26348_reglement_graphique_20250909.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)1,2 Mo · 26348_info_surf_14_00_20250909.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)8,1 Mo · 26348_info_surf_19_01_1_20250909.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)27 Mo · 26348_info_surf_19_01_2_20250909.pdf
- Secteur de taxe d'aménagement361 ko · 26348_info_surf_32_00_20250909.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier3,5 Mo · 26348_info_surf_37_00_20250909.pdf
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable112 ko · 26348_info_surf_42_02_20250909.pdf
- Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable112 ko · 26348_info_surf_42_03_20250909.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)2,1 Mo · 26348_info_surf_97_00_1_20250909.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)216 ko · 26348_info_surf_97_00_2_20250909.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)427 ko · 26348_info_surf_97_00_3_20250909.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (4)423 ko · 26348_info_surf_97_00_4_20250909.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (5)2,3 Mo · 26348_info_surf_97_00_5_20250909.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (6)311 ko · 26348_info_surf_97_00_6_20250909.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (7)1,6 Mo · 26348_info_surf_97_00_7_20250909.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (8)371 ko · 26348_info_surf_97_00_8_20250909.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (9)701 ko · 26348_info_surf_97_00_9_20250909.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (10)8,2 Mo · 26348_info_surf_97_00_10_20250909.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (11)36 ko · 26348_info_surf_97_00_11_20250909.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)1,4 Mo · 26348_info_surf_99_00_1_20250909.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)5,1 Mo · 26348_info_surf_99_00_2_20250909.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)952 ko · 26348_info_surf_99_00_3_20250909.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)415 ko · 26348_info_surf_99_00_4_20250909.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)110 ko · 26348_info_surf_99_00_5_20250909.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)109 ko · 26348_info_surf_99_00_6_20250909.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)784 ko · 26348_info_surf_99_00_7_20250909.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)780 ko · 26348_info_surf_99_00_8_20250909.pdf
- Liste annexes111 ko · 26348_liste_annexes_20250909.pdf
- Liste sup83 ko · 26348_liste_sup_20250909.pdf
- Plan sup15 Mo · 26348_plan_sup_20250909.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP 18 007,2 Mo · 26348_oap_18_00_20250909.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.