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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Ternay9 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 9 dossiers

Permis de construire
9
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
9
Dossiers annulés
2

3 chantiers achevés, 3 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 9 dossiers

0 piscines, 2 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Ternay depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante19 nov. 2021LAUNAYC 11521 377 m²1-Chantier ouvert le 6 déc. 2021
PCConstruction nouvelle10 mars 2020LE GUE PILTANB 373297 m²153 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle21 févr. 2019LOTIS DE LA METAIRIEZC 761 488 m²172 m²Chantier ouvert le 23 avr. 2019
PCConstruction nouvelle19 juil. 2018LA METAIRIEZC 1131 025 m²1132 m²Achevé le 6 avr. 2021
PCConstruction nouvelle21 juin 2018LA YVONNIEREC 11892 482 m²1115 m²Achevé le 24 avr. 2019
PCTravaux sur construction existante29 mai 2018LE BAS BOURGA 414353 m²1-Chantier ouvert le 29 mai 2018
PCConstruction nouvelle2 août 2017LE BOURGA 158433 m²145 m²Annulé
PCConstruction nouvelle26 nov. 20158 RUE PAUL CLEMENTA 4563 175 m²189 m²Annulé
PCConstruction nouvelle25 nov. 2014LOTISSEMENT LA METAIRIEZC 116753 m²189 m²Achevé le 23 juil. 2015

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Ternay.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.