Ce qui a été autorisé à Terramesnil3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 1
0 chantiers achevés, 1 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20171
- 20211
- 20221
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 1 déc. 2022 | 48 GRANDE RUE | AC 239 | 0 m² | - | 280 m² | Chantier ouvert le 8 sept. 2023 |
| PCConstruction nouvelle | 5 juil. 2021 | 34 RUE DE CANDAS | 0C 289 | 925 m² | - | 66 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 16 juin 2017 | 35 GRANDE RUE | 0C 443 | 339 m² | - | 244 m² | Annulé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Terramesnil.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.