Les pièces du dossier de Thenon
Les 11 pièces du dossier 24550_PLU_20250707, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 78 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure425 ko · 24550_procedure_20250707.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport41 Mo · 24550_rapport_20250707.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables387 ko · 24550_padd_20250707.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N110 ko · 24550_prescription_pct_16_20250707.pdf
- Emplacement réservé37 ko · 24550_prescription_surf_5_20250707.pdf
- Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)16 Mo · 24550_prescription_surf_11_20250707.pdf
- Règlement écrit1,0 Mo · 24550_reglement_20250707.pdf
- Règlement graphique13 Mo · 24550_reglement_graphique_20250707.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Site archéologique2,4 Mo · 24550_info_surf_16_20250707.pdf
- List sup894 ko · 24550_list_sup_20250707.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,3 Mo · 24550_orientations_amenagement_20250707.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.