Parcelle E 46 à Thérouanne
1 170 m² au plan cadastral. Identifiant 628110000E0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Espace contribuant aux continuités écologiques au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanismeesp écolg
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 avril 2018, 143 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE D'ENGUINEGATTE
- PCPermis de construire autorisé le 13 mars 2018, 138 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE D'ENGUINEGATTE
- PCPermis de construire autorisé le 2 février 2018, 127 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE D'ENGUINEGATTE LOT C
- PCPermis de construire autorisé le 27 septembre 2017, 92 m² créés, 1 logementAutorisé - LOT A RUE D'ENGUINEGATTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.