Parcelle AC 371 à Thise
750 m² au plan cadastral. Identifiant 25560000AC0371. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AU, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Secteur soumis a l alea glissement - Alea faibleLCRERIG-Fa
- 17Secteur à programme de logements à mixité sociale en zone U et AUSMS
- 18secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation, SourbierOAP10
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques - assiette de l'opération > à 5000 m2
- infoPérimètre minier de concession pour l'exploitation et le stockage
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mai 2014, 150 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 18B RUE DE CHAMPENATRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.