Parcelle AL 202 à Thise
3 318 m² au plan cadastral. Identifiant 25560000AL0202. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UZ
Zone d'activité économique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UZ
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques - assiette de l'opération > à 5000 m2
- infoPérimètre minier de concession pour l'exploitation et le stockage
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP5-Zones commerciales ou d'activités
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 août 2024, 406 m² créésAutorisé - 5 RUE PIERRE VERNIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.