Parcelle AK 13 à Thumeries
466 m² au plan cadastral. Identifiant 59592000AK0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UC)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN Ruissellement - Wahagnies OstricourtEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRN_Ruissellement_Wahagnies_Ostricourt_20130718
Prescriptions du plan
- 02Aleas Inondations Wahagnies Ostricourt : Zone de production importanteInondation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 juin 2022, 90 m² créésAutorisé - 78 RUE ROGER SALENGRO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.