Les pièces du dossier de Thurageau
Les 10 pièces du dossier 86271_PLU_20120420, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 60 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure405 ko · 86271_procedure_20120420.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport38 Mo · 86271_rapport_20120420.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,2 Mo · 86271_padd_20120420.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique4,5 Mo · 86271_prescription_pct_07_00_20120420.pdf
- Règlement écrit292 ko · 86271_reglement_20120420.pdf
- Règlement graphique1,9 Mo · 86271_reglement_graphique_20120420.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 009,9 Mo · 86271_info_lin_19_00_20120420.pdf
- Liste sup360 ko · 86271_liste_sup_20120420.pdf
- Plan sup617 ko · 86271_plan_sup_20120420.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,1 Mo · 86271_orientations_amenagement_1_20120420.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.