Parcelle AI 165 à Toulouges
3 212 m² au plan cadastral. Identifiant 66213000AI0165. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ntvb, A2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05ER 14 : Les berges de la Basse au centre ville
- 07PIste cyclable arborée du Père PinyaS481
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 mars 2015, 88 m² créés, 1 logementChantier ouvert - ZAC DU MAS PUIG SEC LOT 165
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.