Parcelle AI 495 à Toulouges
254 m² au plan cadastral. Identifiant 66213000AI0495. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC1
Urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCalvairePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte MariePérimètre des abords
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 août 2016, 130 m² créés, 1 logementAutorisé - 13 RAMBLA DE LA PAU I TREVA
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2015, 120 m² créés, 1 logementAnnulé - ZAC DU MAS PUIG SEC. LOT 5
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.