Chemin des Vignes 66350 Toulouges
Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
Le plan cadastral de la voie, en grand
- Secteur UD3
- Urbaine
- règles du chapitre UD
- longe Ntvb, N1, UE1A, UC1
La zone au point de la voie
- Règlement
- Zone UD, 10 articles
La zone change souvent en cours de rue : choisissez votre numéro ci-dessus pour lire votre parcelle.
- UD3, au point de la voie
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Géoportail de l'urbanisme, 520 m de côté. Cliquer une zone ouvre ses règles.
Plan de prévention des risques
Relevé au point de la voie. Un plan approuvé s'ajoute au PLU.Aucun zonage de plan de prévention des risques approuvé n'est publié à ce point, sur aucun des huit risques relevés (inondation, submersion marine, mouvement de terrain, séisme, avalanche, feu de forêt, risque technologique, risque minier). Un plan seulement prescrit, non encore approuvé, n'apparaît pas dans ces couches.
Espaces protégés et bruit d'aérodrome
Relevé au point de la voie. Ce qui s'y ajoute au PLU.Aucun espace protégé ni plan d'exposition au bruit au point de la voie, sur les onze couches de l'INPN et celle de la DGAC relevées (cœur et aire d'adhésion de parc national, réserves naturelles, arrêtés de biotope, sites classés, Natura 2000, parcs régionaux, ZNIEFF, bruit des aérodromes).
Le chapitre UD du règlement s'applique ici, mais aucune de ses règles chiffrées n'a pu être isolée automatiquement. Ses 10 articles sont lisibles ici.
Votre projet
Votre projet Chemin des Vignes
Donnez le numéro : la page lit la parcelle, sa zone et son bâti, puis met vos chiffres à côté du règlement et dit la formalité à déposer.
Zones voisines
À moins de 120 m au point de la voie.- Ntvb Naturelle et forestière
- N1 Naturelle et forestière
- UE1A Urbaine
- UC1 Urbaine
Contraintes autour
À moins de 120 m au point de la voie. Chaque ligne est à vérifier sur le plan.Prescriptions du plan
- 05ER 12 : Réservation pour élargissement de l'impasse des Vignes
- 05ER 14 : Les berges de la Basse au centre ville
- 07PIste cyclable arborée du Père PinyaS481
- 18OAP hybride
Pièces du permis
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Risques
Géorisques, au point de la voie.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.