Les pièces du dossier de Tournay
Les 10 pièces du dossier 65447_PLU_20101109, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 12 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure167 ko · 65447_procedure_20101109.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport1,1 Mo · 65447_rapport_20101109.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables138 ko · 65447_padd_20101109.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)361 ko · 65447_prescription_surf_11_20101109.pdf
- Règlement écrit982 ko · 65447_reglement_20101109.pdf
- Règlement graphique1,9 Mo · 65447_reglement_graphique_20101109.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info 19 sanitaire143 ko · 65447_info_19_sanitaire_20101109.pdf
- Liste sup3,0 Mo · 65447_liste_sup_20101109.pdf
- Plan sup3,5 Mo · 65447_plan_sup_20101109.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP313 ko · 65447_orientations_amenagement_20101109.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.