Zone UJZone urbaine à Toury

D’activites occupations et utilisations du sol#

X : Occupations et utilisations du sol interdites.

V*: Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions.

V : Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition(s) (V*) est autorisé (occupations et utilisations du sol marquées par le symbole V ou non).

Groupe 1 : Baudreville ; Gommerville ; Gouillons ; Guillonville ; Neuvy-en-Beauce ; Oinville-Saint-Liphard, Poupry, Sainville ; Santilly, Terminiers. Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 4 Groupe 5

Groupe 2 : Rouvray-Saint-Denis, Varize.

Groupe 3 : Fresnay-l'Évêque ; Moutiers-en-Beauce ; Ymonville.

Groupe 4 : Les Villages Vovéens ; Orgères-en-Beauce.

Groupe 5 : Ouarville.

Exploitation agricole et forestière#

Exploitation agricole X X X X X

Exploitation forestière X X X X X

Habitation#

Logement X V* V* V* V*

Conditions :

Annexes et extension constructions existantes (abris de jardin, garage)#

Hébergement X X V* V* X

Conditions :

Annexes et extension constructions existantes COMMERCES ET ACTIVITES DE SERVICES#

Artisanat et commerce de détail X X X X X

Restauration X X X X X

Conditions :

Annexes et extension constructions existantes#

Commerce de gros X X X X X

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle X X X X X

Hébergement hôtelier X X X X X

Cinéma X X X X X

Équipements d’intérêt collectif et services publics#

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés X X X X X

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés X V X X X

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale X X X X X

Salle d’art et de spectacles X X X X X

Équipements sportifs X V V X V

Autres équipements recevant du public X X X X X

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire#

Industrie X X X X X

Entrepôts X X X X X

Bureau X X X X X

Centre de congrès et d’exposition X X X X X

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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit

A. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Dispositions générales#

Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

B. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Dispositions générales#

Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

C. L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES Dispositions générales#

Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

Dispositions générales#

Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

Dispositions particulières#

Poupry, Terminiers :

La hauteur maximale de l’annexe sera inférieure à la construction principale.

Orgères-en-Beauce :

La hauteur maximale de l’annexe sera inférieure ou égale à 3 mètres.

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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit

Dispositions générales#

L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 40m²

Dispositions particulières#

Fresnay-l’Évêque :

Annexes autorisées jusqu’à une emprise au sol de 20 m2 maximum.

Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

Uj ARTICLE 3 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET

PAYSAGERE A. LES TOITURES Dispositions générales#

Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

B. LES FAÇADES Dispositions générales#

Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

C. LES CLÔTURES Dispositions générales#

Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

Des constructions#

Dispositions générales#

Il convient de référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

Dispositions générales#

Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

Dispositions générales#

Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit