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Edifiable

Construire à Tramblyles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 06/05/2026
  • 14 zones

Les 14 zones

Zones urbaines

7

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

5
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
  • Zone 1AUA

    La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des constructions à usage de local accessoire à l’habitation (ou annexe à l’habitation) est limitée à 3 m à l’égout du toit ou au nivea...

  • Zone 1AUI

    La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des autres constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux ne pourra excéder 15 m à l’égout du toit ou au niveau de la toi...

  • Zone 2AUA

    La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des constructions à usage de local accessoire à l’habitation(ou annexe à l’habitation) est limitée à 3 m à l’égout du toit ou au niveau...

  • Zone 2AUI

    La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des autres constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux ne pourra excéder 15 m à l’égout du toit ou au niveau de la toi...

  • Zone A

    La hauteur des constructions à usage de local accessoire à l’habitation (ou annexe à l’habitation) est limitée à 3 m à l’égout du toit ou au niveau de la toiture terrasse. La hauteur des constructions d’habitation, mesurée à partir du sol n...

  • Zone N

    La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des constructions à usage de local accessoire à l’habitation (ou annexe à l’habitation) est limitée à 3 m à l’égout du toit ou au nivea...

  • Zone UA

    La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des constructions à usage de local accessoire à l’habitation(ou annexe à l’habitation) est limitée à 3 m à l’égout du toit ou au niveau...

  • Zone UB

    La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des constructions à usage de local accessoire à l’habitation(ou annexe à l’habitation) est limitée à 3 m à l’égout du toit, ou au nivea...

  • Zone UC

    La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des constructions à usage de local accessoire à l’habitation (ou annexe à l’habitation) est limitée à 3 m à l’égout du toit ou au nivea...

  • Zone UE

    La hauteur des constructions, n’est pas réglementée. La hauteur des clôtures est réglementée à l’article 11.

  • Zone UH

    La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des constructions à usage de local accessoire à l’habitation (ou annexe à l’habitation) est limitée à 3 m à l’égout du toit ou au nivea...

  • Zone UI

    La hauteur des constructions à usage d’équipements d’intérêt collectif n’est pas réglementée. La hauteur des autres constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux ne pourra excéder 15 m à l’égout du toit ou au niveau de la toi...

  • Zone UL

    La hauteur des constructions n’est pas réglementée. La hauteur des clôtures est réglementée à l’article 11. 50 Règlement du PLUi ex-communauté de communes de Matour et sa Région Article UL 11 - Aspect extérieur – Aménagement des abords Se r...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Trambly

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

La mairie

Adresse
5 rue de la Mairie, 71520 Trambly
Téléphone
03 85 50 46 98
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h. Le samedi, de 10 h 30 à 12 h.
Site
www.trambly.fr/accueil

Trambly en chiffres

Les 23 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Trambly ?

Le document opposable est 200071645_PLUi_20260506_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 6 mai 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Trambly ?

Le règlement ouvre 14 chapitres de zone : 1AUA, 1AUI, 1AUI1, 2AUA, 2AUI, A, N, UA, UB, UC, UE, UH et 2 autres. Ils portent 182 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Trambly ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Trambly est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Trambly ?

23 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 20 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 13 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Trambly ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Trambly ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200071645_PLUi_20260506_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
06/05/2026
Contenu
93 pages, 14 zones, 182 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 12 feuilles chez la DGFiP, 939 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
71546
Code postal
71520
Département
Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
284 locaux raccordables sur 284 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.