Parcelle AX 13 à Trappes
23 340 m² au plan cadastral. Identifiant 78621000AX0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UM1c22
Secteur urbain mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UM1c22)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation d'articulation2
- infoZone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
- infoRisque de retrait-gonflement des sols argileux
- infoProtection du patrimoine archéologique
- infoSecteur concerné par la taxe d'aménagement
- infoZP1 : Secteur principalement d'Habitat
- infoSecteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 novembre 2020, 386 m² créésAutorisé - RUE KOPRIVNICE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.