Parcelle BE 567 à Trèbes
500 m² au plan cadastral. Identifiant 11397000BE0567. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone urbaine générale, à dominante d'habitat pavillonnaire. Les constructions sont édifiées principalement en ordre discontinu ou semi continu Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePont-aqueduc de l'Orbiel sur le canal du MidiPérimètre des abordsActe : Pont-aqueduc-de-lOrbiel-sur-le-canal-du-Midi-IX0TE2_19500324
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Trebes_20240707
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain (R123-13 4)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 novembre 2021, 104 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 28 BI RUE DES ACACIAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.