Les versions du document d'urbanismede Trélazé

Les 11 versions publiées

• PLUi approuvé le 17/11/2025Publiée le 10/02/2026, en vigueur244900015_PLUi_20251117
• PLUi approuvé le 17/11/2025Publiée le 18/12/2025, retirée le 10/02/2026244900015_PLUi_20251117
• PLUi approuvé le 14/02/2025Publiée le 21/08/2025, retirée le 17/12/2025244900015_PLUi_20250214
• PLUi approuvé le 14/10/2024Publiée le 29/11/2024, retirée le 21/08/2025244900015_PLUi_20241014
• PLUi approuvé le 25/06/2024Publiée le 16/07/2024, retirée le 29/11/2024244900015_PLUi_20240625
• PLUi approuvé le 14/03/2024Publiée le 18/04/2024, retirée le 16/07/2024244900015_PLUi_20240314
• PLUi approuvé le 10/07/2023Publiée le 29/09/2023, retirée le 18/04/2024244900015_PLUi_20230710
• PLUi approuvé le 10/07/2023Publiée le 13/08/2023, retirée le 29/09/2023244900015_PLUi_20230710
• PLUi approuvé le 13/09/2021Publiée le 12/10/2021, retirée le 13/08/2023244900015_PLUi_20210913
• PLUi approuvé le 13/01/2020Publiée le 22/02/2021, retirée le 12/10/2021244900015_PLUi_20200113
• PLUi approuvé le 13/02/2017Publiée, retirée le 07/11/2019244900015_PLUi_20170213

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.