Ce qui a été autorisé à Trévillach3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 0
- Déclarations préalables
- 2
- Permis d'aménager
- 1
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 0
2 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20181
- 20201
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| DPConstruction nouvelle | 16 juil. 2020 | CAMP DEL PLA | C 142 | 7 330 m² | - | 1 200 m² | Autorisé |
| PA | 28 nov. 2018 | CHEM DU CASCAILLA | C 768 | 0 m² | - | - | Achevé le 4 août 2020 |
| DPTravaux sur construction existante | 5 août 2013 | MAS SEQUERE-LE PRAT DE L ESTANG | B 474 | 6 840 m² | - | 34 m² | Achevé le 7 juil. 2014 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Trévillach.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.