Parcelle BD 399 à Trévol
454 m² au plan cadastral. Identifiant 03290000BD0399. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Zone urbaine du bourg Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Eglise Saint-PierrePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Périmètre Délimité des AbordsPDA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 janvier 2022Autorisé - 2 RUE DU FOUR A CHAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.