Zone UB

Sont interdits :

Dans les secteurs UBj :

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Toutes constructions ou installations autres que celle autorisées sous conditions à l’article

UB2.

Dans le reste de la zone :

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Les constructions et installations à usage industriel ou à usage d'entrepôt à vocation industrielle.

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Les installations dont la présence est incompatible avec la vie de quartier en raison des nuisances occasionnées par le bruit, les émanations d'odeurs ou de poussières, la gêne apportée à la circulation, le risque d'explosion ou les risques technologiques. Cette compatibilité sera appréciée selon la réglementation en vigueur.

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Les nouveaux bâtiments et installations à usage d'activité agricole autres que ceux autorisés sous conditions à l’article UB2.

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Les groupes de garages s'ils ne sont pas directement liés à l'habitation.

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Les constructions à usage de commerce de plus de 300 m2 de surface de vente.

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L'ouverture et l'exploitation de carrières.

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Les dépôts de matériaux, même temporaires, autres que ceux nécessaires aux activités autorisées.

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Les parcs d'attraction.

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Les habitations légères de loisirs.

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Les caravanes isolées hors du terrain où est implantée la construction qui constitue la résidence principale de l'utilisateur.

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Les terrains de camping, les terrains de stationnement des caravanes ou les garages de caravanes à ciel ouvert, suivant la réglementation en vigueur.

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Les affouillements et les exhaussements de sol non liés à une opération de construction.

Intitulé du document : Occupation et utilisation du sol soumises à des conditions particulières

1) En plus de ce qui n'est pas interdit à l'article 1, sont admises mais soumises à conditions particulières les occupations et utilisations du sol précisées ci-après :

Dans le secteur UBj uniquement :

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Par unité foncière, un équipement lié et nécessaire à l'activité de jardinage sur une surface maximale de 20 m2 et un abri pour animaux domestiques fermés sur 3 côtés au maximum d'une emprise au sol limitée à 40 m2.

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Par unité foncière, des installations d’accompagnement de loisirs (piscine, aire de jeux, etc.)

à une construction à usage d’habitation, dans la limite de 80 m2 cumulés d’emprise au sol.

Dans le secteur UBm uniquement :

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Les constructions à usage d’habitation et leurs dépendances normales, sous réserve qu’au moins 10% de ces logements répondent à un objectif d’intérêt général (logements aidés, logements adaptés aux PMR ou résidence sénior).

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Les constructions et installations nécessaires aux équipements collectifs présentant un intérêt général, à condition à condition que ces équipements restent compatibles avec le voisinage habité au regard des nuisances ou des dangers.

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Les constructions destinées au logement des personnes dont la présence est nécessaire pour assurer la surveillance, l’entretien ou le fonctionnement des équipements autorisés. Elles seront soit accolées au bâtiment principal autorisé ou reliées à celui-ci par un élément assurant une continuité du bâti, soit incluses dans le volume de ce bâtiment.

Dans le reste de la zone, y compris dans le secteur UBm :

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Les constructions et installations (et leurs extensions) nécessaires à l’exercice d’activités libérales, artisanales ou commerciales (y compris celles relevant ou non du régime des installations classées nécessaires à la vie et à la commodité des habitants) dans la mesure où il n’en résulte pas pour les propriétés voisines et l’environnement des dangers ou nuisances occasionnés par le bruit, la poussière, les émanations d’odeurs, la fumée, la circulation, les risques d’incendie ou d’explosion.

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La construction, l'aménagement et l'extension des constructions et installations liées et nécessaires aux exploitations agricoles, si elles existent au moment de l'entrée en vigueur du plan, et celles liées et nécessaires à leur diversifcation. Ces constructions et installations seront implantées à proximité des bâtiments de l'exploitation, le tout formant corps de ferme (au sens d’une même entité bâtie).

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La reconstruction en cas de sinistre des constructions légalement édifées, dans la mesure où la surface de plancher et l’emprise au sol existantes avant sinistre ne soient pas dépassées.

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L'urbanisation et l’aménagement des secteurs soumis aux orientations d’aménagement et de programmation délimités au plan de découpage en zones, dans le respect de ces dernières fxées par le P.L.U. (voir pièce n°3 du dossier P.L.U.).

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Par unité foncière, un abris de jardin dès lors qu’il est limité à 20 m2 d’emprise au sol.

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Les constructions annexes isolées par rapport à la construction principale, limitées à 50 m2 cumulés d’emprise au sol par unité foncière.

Section II -

CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

Règlement

Pour recevoir une construction nouvelle (hors extension de l’existant), un terrain doit avoir un accès direct à une voie publique carrossable.

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Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de l’enlèvement des déchets ménagers, de la défense contre l’incendie et de la protection civile, et être adaptés à l’opération future.

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La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert. Pour les terrains situés à l'angle de deux voies, l'accès se fera sur la voie présentant le moins de risques.

Eau potable :

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Toute construction ou installation qui le requiert, doit être alimentée en eau potable par un branchement à une conduite de distribution de caractéristiques suffsantes et appartenant au réseau public.

Assainissement :

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Toute construction ou installation qui le requiert, doit être raccordée au réseau d'assainissement collectif en respectant ses caractéristiques.

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Conformément au règlement du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles

« Mouvement de terrain », le raccordement aux réseaux publics d'eaux pluviales, lorsqu'ils existent, est obligatoire dans les conditions réglementaires en vigueur. En cas d'absence de ce réseau public d'eaux pluviales, pour les constructions nouvelles (hors aménagement et extension de l'existant), les eaux pluviales devront être collectées et gérées sur l’unité foncière. Dans ce cas, elles doivent être dirigées vers un dispositif de traitement adapté à l'opération et au terrain. Pour des projets où des aménagements de nouvelle voirie sont programmés, la réalisation d'un ouvrage de stockage des eaux pluviales est obligatoire. Il devra comporter un séparateur d'hydrocarbures. Lorsqu'un réseau public existe, il devra permettre de restituer les eaux par temps sec au réseau existant. Les aménagements réalisés sur le terrain ne doivent pas empêcher l'écoulement des eaux pluviales.

Electricité et autres réseaux :

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L’alimentation en électricité sera assurée par un branchement en souterrain depuis le réseau public sur le domaine privé.

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Dans le cas d'ensemble d'habitations nécessitant la réalisation de voie(s) nouvelle(s), les réseaux seront aménagés en souterrain.

Caractéristique des terrains Non réglementé.

Les constructions nouvelles (hors aménagement et extension des constructions existantes au moment de l'entrée en vigueur du P.L.U.) seront implantées avec un retrait d'au moins 6 mètres par rapport à l'emprise des voies publiques. Au sein du secteur UBm cette distance pourra être réduite à 5 mètres lorsque le projet comporte des places de jour.

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Pour les bâtiments existants déjà implantés à l'alignement ou à moins de 6 mètres de l’alignement, une extension est autorisée dans la continuité du bâti existant.

Pour les constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, antenne relais, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.) ainsi que pour les équipements et installations publics présentant un caractère d’intérêt général, l'implantation se fera à l'alignement ou en retrait de l'alignement en respectant les caractéristiques urbaines et architecturales du village.

Les constructions principales implantées sur une des limites séparatives observeront une marge au moins égal à 3 mètres par rapport à l'autre limite séparative. Si la construction nouvelle n'est pas implantée sur une des limites séparatives, elle devra alors respecter une distance au moins égale à 3 mètres par rapport à chacune des limites. Dans tous les cas, l’implantation de limite à limite n’est pas autorisée.

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Toutefois, pour les bâtiments existants déjà implantés à moins de 3 mètres d’au moins une des limites séparatives, une extension est autorisée dans la continuité du bâti existant.

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Les annexes isolées pourront s'implanter en limites séparatives, plus particulièrement en venant s'adosser sur un bâtiment existant déjà édifé en limite séparative lorsqu'il existe sur la propriété voisine. Dans ce cas et si elle est implantée parallèlement à la limite séparative, la hauteur de l'annexe réalisée est limitée à 3,50 mètres et elle devra comporter un toit à une seule pente.

Pour les constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, antenne relais, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, etc.), ainsi que pour les équipements et installations publics présentant un caractère d’intérêt général, l’implantation se fera en limites séparatives ou en retrait des limites séparatives.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé.

L'emprise au sol de l'ensemble des constructions ne doit pas excéder 40% de la surface totale du terrain. Elle pourra être portée à 60% de la surface totale du terrain pour les constructions et installations nécessaires à l’activité agricole et dans les secteurs soumis aux Orientations d’Aménagement et de Programmation.

Cette règle ne s’applique ni aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, antenne relais, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, etc.), ni équipements et installations publics présentant un caractère d’intérêt général, ni dans la mesure où ils ne peuvent satisfaire aux règles défnies ci-dessus, aux immeubles existants avant la mise en vigueur du plan local d’urbanisme, qui peuvent être réparés, aménagés ou agrandis dans la limite de 25 m2 d'emprise au sol, à condition que la destination de la construction soit compatible avec la vocation de la zone.

Intitulé du document : Hauteur des constructions

La hauteur des constructions principales est mesurée à partir du sol naturel (avant travaux) jusqu’au sommet du bâtiment. Les ouvrages indispensables et de faible emprise, tels que souche de cheminée et de ventilation, locaux techniques d'ascenseurs, garde-corps, acrotères, etc., ne sont pas pris en compte pour la détermination de la hauteur.

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La hauteur des constructions neuves à usage d'habitation est limitée à 8 mètres au faîtage.

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Dans le secteur UBm uniquement et lorsque la couverture de la construction est assurée par une toiture terrasse, la hauteur des constructions neuves à usage d'habitation est limitée à 6 mètres à l'acrotère avec un seul étage (soit R+1).

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La hauteur des équipements publics ou installations publiques présentant un caractère d’intérêt général, y compris dans le secteur UBm, ainsi que la hauteur des constructions et installations nécessaires à l’activité agricole est limitée à 15 mètres au faîtage.

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La hauteur des abris de jardin est limitée à 3 mètres au faîtage. La hauteur des annexes isolées implantées sur une limite séparative est limitée à 3,50 mètres au faîtage. La hauteur des autres constructions est limitée à 5 mètres au faîtage.

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Un dépassement ponctuel de ces hauteurs peut être autorisé pour des raisons techniques ou fonctionnelles.

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Dans tous les cas, la hauteur des bâtiments existants au moment de l’entrée en vigueur du

PLU pourra être conservée en cas d’extension ou de réparation.

Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, antenne relais, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, etc.).

Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifque des lieux afn de préserver l'intérêt du secteur. Les nouvelles constructions autorisées devront prendre en compte la topographie naturelle du terrain.

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Les bâtiments d'activités :

Les façades pourront être réalisées en matériaux enduits de teinte ton pierre, en pierres et/ou briques rouges de Pays, en bardages bois ou métalliques de teinte sombre (gamme de brun, de vert, de gris ou encore ton pierre de Pays). Le béton banché et le béton cailloux lavés sont admis uniquement en soubassements. Les façades auront au plus deux teintes ; une troisième teinte étant autorisée pour le soubassement dès lors qu’il est réalisé en matériaux enduits, en pierre, en brique rouge vieillie ou béton banché ou cailloux lavés.

Les couvertures seront réalisées en utilisant une teinte unique (en harmonie avec la teinte dominante de la façade de la construction) en autorisant les matériaux translucides garantissant un éclairage naturel à l’intérieur du bâtiment ou répondant à l’installation de dispositifs visant à la valorisation des énergies renouvelables. Les bâtiments d'activités auront une pente de toiture minimum de 12°.

Les menuiseries peintes auront une couleur proche ou identique avec celle des bardages ou matériaux utilisés sur la façade.

POUR LES AUTRES CONSTRUCTIONS

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Les façades (pignon et mur gouttereau) :

L’emploi à nu des matériaux destinés à être recouverts est interdit. Les matériaux destinés à être recouverts (briques creuses, parpaings, etc.) doivent l'être d'enduits lisses, grattés ou talochés de teintes dans la gamme des tons pierres, enduits anciens au mortier bâtard ou à la chaux, de teinte ton pierre de pays, ou encore de bardage en bois naturel foncé (hors rondin) ou de teinte ton pierre de pays ainsi qu’en bardage en matériau composite de teinte bois naturel foncé ou de teinte ton pierre de pays.

Lorsque les façades sont faites de pierres ou de moellons, les joints doivent être de mortier de chaux de même teinte que la pierre, les joints creux sont interdits.

Lorsque les façades sont en briques rouges apparentes, les joints seront effectués avec un mortier chaux et sable. La brique rouge de teinte similaire à celle observée sur le bâti ancien du village sera utilisée.

D’autres formes architecturales restent autorisées pour les équipements et installations publics présentant un intérêt général et constituant un édifce repère dans la trame urbaine.

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Les ouvertures :

Les volets roulants sont tolérés, mais les coffres seront sans débord par rapport à la façade.

Les volets (hors ferronnerie) et les menuiseries utiliseront une teinte unique (hors porte d’entrée principale pouvant avoir une autre teinte) suivant la gamme de gris, de blanc, de vert foncé, de rouge bordeaux, de brun ou de bleu foncé. En cas de menuiserie blanche ou teinte similaire, les volets pourront avoir une autre teinte suivant celles défnies ci-dessus.

Sur la façade côté rue, les frontons et pilastres ou colonnes sont interdits. Les garde-corps et autres barreaudages de protection seront simples et fns.

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La toiture :

Les toitures principales des constructions seront comprises entre 35° et 50° sur l'horizontale, sauf pour les constructions venant en complément d'un bâtiment existant où la pente des toitures de ce bâtiment pourra être conservée. Les équipements publics auront une pente minimum de 12°.

Des pentes plus faibles pourront être autorisées dans le cas d'aménagement, de réparation ou d'extension limitée à 25 m2 d'emprise au sol, ainsi que dans le cas où une construction viendrait s'insérer entre deux constructions existantes sur les terrains contigus ayant une pente de toiture différente, ou encore sur les annexes venant sur au moins une des limites séparatives et les abris de jardin.

Dans la zone UB, les toits-terrasses sont interdits sauf pour les extensions limitées à 25 m2 et pour les éléments de liaisons entre bâtiments. Ils seront limités à un niveau de la construction. Dans le secteur UBm, les toits-terrasses sont autorisés.

La couverture des habitations (hors vérandas) sera réalisée en tuile rectangulaire, dans la gamme de brun, ou en ardoises. La restauration à l'identique des couvertures des constructions principales reste autorisée. Dans le cadre des toits-terrasses autorisés, la couverture pourra être réalisée en bac-acier ou végétalisée.

Les lucarnes doivent garder des dimensions modestes par rapport à l'ensemble de la toiture. Elles seront plus hautes que larges de type à capucine ou jacobine (à bâtière).

Au moins côté rue, les châssis de toiture (ou fenêtre de toit) auront des dimensions limitées à une largeur maximale d’ouvrant fxée à 0,80 mètre en zone UB et à 1,20 mètre dans le secteur UBm. Ils seront intégrés au versant de la toiture par une pose encastrée. Côté rue, la pose de châssis de toiture superposés ou accolés est interdite. Sur les constructions nouvelles, les ouvertures en toiture seront alignées soit sur celles de la façade, soit sur le trumeau.

Dans la zone UB et le secteur UBm, les cheminées doivent être simples, bien proportionnées, et non massives. Elles seront en pierre de pays, en briques rouges, ou matériaux enduits dans la même teinte que celle de la construction. Les conduits de cheminée seront maçonnés et intégrés au volume de la construction (pas de tubage métallique ou inox visible par l’extérieur le long de la construction). Dans le secteur UBm, les sorties « ventouses » sont autorisées uniquement lorsqu'elles ne sont pas visibles depuis la voie desservant la construction.

Une autre forme architecturale reste autorisée pour les équipements publics présentant un intérêt général et constituant un édifce repère dans la trame urbaine.

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Les garages, annexes et abris de jardin :

Les garages et annexes doivent être construits avec des couleurs et des matériaux analogues ou rappelant ceux du bâtiment principal. Une véranda qui serait réalisée côté rue reprendra des éléments de la façade de la construction sur laquelle elle s’appuie.

La pente des toitures des verrières, des sas d’entrée, et des vérandas sera de 10° au minimum.

Les façades et les couvertures des abris de jardin doivent être réalisées avec des matériaux de couleurs foncées (verte, grise ou gamme de brun). L'emploi de la tôle brute ou galvanisée, non peinte en usine, est interdit.

Les citernes de gaz liquéfé ou de mazout, ainsi que les installations similaires, seront enterrées ou masquées par un écran minéral ou végétal persistant afn de les rendre non visibles de la voie publique.

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Clôtures (hors clôtures agricoles)

Les murs de clôture traditionnelle existants, repérés au plan, seront conservés, et restaurés si besoin. Ils pourront être partiellement démolis dans la limite, par unité foncière, de la création d'une ouverture permettant l'accès en véhicule au terrain qu'ils bordent et d’un portillon permettant l'accès aux piétons.

Les clôtures doivent présenter une simplicité d'aspect. La hauteur des clôtures est mesurée à compter de la limite de propriété privée sur l’emprise publique, et est limitée à 2,20 mètres (sauf restauration et prolongement des clôtures existantes qui pourront conserver leur hauteur) en zone UB et à 2 mètres dans le secteur UBm.

Les clôtures donnant sur rue pourront se composer d’un muret de soubassement, d’une hauteur comprise entre 0,80 mètre et 1,20 mètre, surmonté d'une grille (y compris aluminium) à dominante verticale, d'une barrière en aluminium teinté, en bois, en PVC fn ou en matériau composite, d’un grillage, doublé d'une haie taillée composée d'essences de pays. Le soubassement sera alors réalisé en pierre ou moellons (ou aspect), en briques rouges de Pays (ou aspect) ou en matériaux enduits de teinte ton pierre de Pays. La clôture pourra également correspondre à une simple haie taillée doublée d’un grillage rigide installé à l’intérieur de la propriété.

La teinte noire est autorisée pour les portails, les portillons et les ferronneries.

Sur les limites séparatives, les clôtures pourront être comme sur rue (le soubassement pouvant correspondre à une plaque de béton teintée dans la masse, la teinte béton gris est interdite). Elles pourront également correspondre à un grillage posé sur poteaux à proflés fns doublée ou non d’une haie taillée composée d'essences de Pays.

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Dispositions diverses

Les antennes paraboliques de diamètre supérieur à 1 mètre utiliseront des teintes analogues à celle des matériaux de couverture de la construction dès lors qu’elles sont placées en toiture.

Les coffrets électriques collectifs ou non ne devront pas constituer une gêne à la circulation.

Ces règles ne s’appliquent pas ni aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, antenne relais, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), ni aux équipements et installations publics présentant un caractère d’intérêt général. Toutefois, l’aspect extérieur de ces constructions et installations sera en harmonie avec les caractéristiques architecturales du village (matériaux en pierres, en moellons ou enduits suivant les teintes autorisées cidessus).

Intitulé du document : Stationnement des véhicules

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des emprises des voies ouvertes à la circulation publique. En particulier, il est exigé :

- pour les constructions nouvelles à usage d'habitation :

au moins une place par tranche de 60 m2 de surface de plancher de la construction, avec au minimum 2 places par logement, au moins deux places par logement issu d'une réhabilitation ou d'une transformation du bâti existant, l'intégralité des places de stationnement doit être réalisée en matériaux perméables, y compris les places de jour. Cette règle n'est valable que sans contrindication liée à la nature des sols et au risque de mouvement de terrain.

dans le cas d'opérations d'ensemble, il sera aménagé une place supplémentaire par tranche de 2 logements pour l'accueil de visiteurs, au moins un emplacement pour le stationnement des vélos par logement et une place prééquipée permettant le rechargement des voitures électriques pour 3 à 4 logements réalisé dans une construction à usage d’habitat collectif. Pour un nombre de logements supérieur à 4, se référer à l'article L.113-12 du Code de la construction et de l'habitation.

- pour les nouvelles constructions à usage de bureaux et de services, établissements artisanaux :

au moins 1 place par tranche de 30 m2 de surface de plancher de la construction, au moins un emplacement pour le stationnement des vélos et une place câblée permettant le rechargement des voitures électriques par tranche de 100 m2 de surface de plancher vouée à des bureaux,

- pour les gîtes et chambre d’hôtes :

au moins 1 place par chambre.

La règle applicable aux constructions et établissements non prévus ci-dessus est celle auxquels ces établissements sont le plus directement assimilables (à l’exception des bâtiments agricoles dont le stationnement n’est pas réglementé).

Les places de stationnement doivent être facilement accessibles et de dimension satisfaisante, soit au minimum largeur de 2,35 m - longueur de 5 m ou largeur 2,50 m – longueur 5 m.

Les espaces restés libres après implantation des constructions doivent faire l'objet d'un traitement paysager (minéral ou végétal). Au moins 35% de l'emprise totale des terrains dont la destination principale est l’habitat fera l'objet d'un traitement paysager de pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d'agrément, etc.), emprise restant non imperméabilisée, hors stationnement et circulations.

En outre, en cas de réalisation de plusieurs logements sur une même propriété (unité foncière), il est demandé au minimum une emprise de 50 m2 par logement créé, faisant l’objet d’un traitement paysager de pleine terre (hors circulations et stationnement), emprise restant non imperméabilisée.

Lorsqu'une opération d'un ensemble de logements ou d'activités s'accompagne d'une aire de stationnement, celle-ci sera paysagée avec notamment au moins un arbre pour 6 places de stationnement. Sur les aires de stationnement hors voirie, au moins 25% de l’emprise resteront non imperméabilisés.

Les éléments de paysage repérés sur les plans de découpage en zone sont à pérenniser au titre de l'article L.123-1-5 du code de l'urbanisme (devenu l’article L151-19 du code en vigueur au 1er janvier 2016) sauf si un projet de valorisation paysagère ou environnementale ; un projet d'équipement, un aménagement ou une installation présentant un caractère d'intérêt général ; ou des problèmes de sécurité (chutes d'arbres ou de branches, etc.) nécessitent de modifer ou de réduire leur emprise. Dans ce cas, une déclaration devra être effectuée en mairie avant toute intervention. La gestion normale et courante des plantations ainsi identifées est possible sans déclaration préalable.

Pour les nouvelles plantations, des essences de pays seront utilisées. Se référer à la plaquette du CAUE “Plantons dans l’Oise” annexée au règlement, ainsi qu'à l'extrait de la plaquette "Arbres et haies de Picardie" réalisée par les C.A.U.E, en lien avec la DREAL, le Centre Régional de la Propriété Forestière et Forêt Privée Française. Les essences envahissantes (voir liste ci annexée au présent règlement) sont interdites ; il convient, par ailleurs, de prêter attention aux essences allergisantes (bouleau, tilleul, marronnier, spirée, etc.).

Section III -

POSSIBILITES MAXIMALES D'UTILISATION DU SOL

Intitulé du document : Coeffcient d’occupation des sols (COS)

Non réglementé.

Section IV -

OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS

Intitulé du document : En matière de performances énergétiques et environnementales

Sauf à ce que le rendement soit impacté, les capteurs solaires (dont panneaux photovoltaïques) seront implantés sur le pan de toiture le moins visible de l'espace public. Lorsqu'ils sont implantés côté espace public, les panneaux solaires installés sur la toiture des constructions, auront une teinte proche ou identique à celle des matériaux de couverture de la toiture. Leur implantation doit autant que possible respecter la géométrie de la toiture ainsi que l'ordonnancement de la façade.

Les pompes à chaleur et dispositifs de climatisation ne seront pas visibles depuis la rue et installés à au moins 3,50 mètres des limites séparatives.

Intitulé du document : En matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions à usage d’habitat, les équipements et les constructions à usage d’activités devront prévoir les réservations nécessaires à leur desserte numérique.

CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE

Zone réservée à l’accueil d’activités économiques à vocation industrielle, artisanale, commerciales et de services. Elle comprend la zone industrielle de Tricot située rue de Paris et la zone artisanale du Hardissel.

Le secteur UEa correspond à l’emprise de la coopérative agricole située près de la gare.

RAPPEL : Le territoire communal est soumis à un Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrains (PPRMT) qui est annexé (pièce n°6) au dossier PLU. Ce document constitue une servitude d’utilité publique dont les dispositions s’ajoutent à celles fxées au règlement du PLU. Les dispositions du PPRMT impliquent nécessairement la réalisation d’une étude de sols et une attestation d’un architecte ou d’un hydrogéologue qui précise notamment que le projet de construction prend en compte les conclusions de l’étude de sols.

Section I -

NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

Champ d'application territorial du plan

Le présent règlement du Plan Local d’Urbanisme s'applique à la totalité de la Commune de Tricot.

Portées respectives du règlement à l'égard d'autres législations relatives à l'occupation des sols

a) Les dispositions du Plan Local d’Urbanisme se substituent à celles des Règles Générales d'Urbanisme.

b) Les dispositions prévues aux titres I, II, III, IV et V du présent règlement s'appliquent sans préjudice des prescriptions prises au titre des législations spécifques aux servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Ces servitudes ainsi que les dispositions réglementaires qui les concernent fgurent en annexe du Plan.

Division du territoire en zones

Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme est divisé en zones urbaines (indicatif U), en zones à urbaniser (indicatif AU), en zone agricole (indicatif A) et en zone naturelle et forestière (indicatif N) dont les délimitations sont reportées sur les plans de découpage en zones.

Dans chacun des chapitres, ces dispositions sont regroupées en quatre sections :

• section I Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol (articles 1 et 2) • section II Conditions de l'occupation du sol (articles 3 à 13 inclus) • section III Possibilités d'utilisation du sol (article 14) • section IV Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements (articles 15 et 16)

Les documents graphiques font, en outre, apparaître :

• les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et aux espaces verts (ER)

• les terrains classés comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer au titre des articles L 113-1 et L 113-2 (article L 130-1 jusque fn décembre 2015) du Code de l'Urbanisme

• les éléments de paysage à protéger et à mettre en valeur au titre de l'article L 151-19 (article L 123-1-5 jusque fn décembre 2015) du Code de l'Urbanisme

Adaptations mineures

• Des adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la confguration des parcelles, le caractère des constructions avoisinantes, peuvent être apportées aux articles 3 à 13 des règlements de zone (article L.152-3 (article L.123-1 jusque fn décembre 2015) du Code de l'Urbanisme).

• Lorsqu'un immeuble bâti n'est pas conforme aux règles édictées par le règlement applicable à la zone, le permis de construire ne peut être accordé que pour des travaux qui ont pour objet d'améliorer la conformité de l'immeuble avec les dites règles, ou qui sont sans effet à leur égard.

Permis de démolir

• En application des articles L.421-3 et suivants du Code de l’Urbanisme et suivant la délibération du conseil municipal instituant un permis de démolir dans l'ensemble des zones délimitées au plan local d'urbanisme, les démolitions de bâtiments (en tout ou partie) sont soumises à l’obtention d’un permis de démolir.

Droit de préemption urbain

Au titre de l’article L.211-1 et suivants du Code de l’urbanisme, la commune de Tricot peut instaurer un droit de préemption urbain (DPU) sur l’ensemble des zones U (urbaines) et AU (à urbaniser) délimitées au PLU.

Régime applicable aux aménagements et travaux divers

Au titre de l’article R.421-12 alinéa d) du Code de l’urbanisme et suivant la délibération du conseil municipal, l’édifcation des clôtures est soumise à déclaration préalable auprès du maire de la commune avant le commencement des travaux, à l’exception de celles nécessaires aux activités agricoles et forestières.

Au titre de l’article R.421-17 alinéa d) du Code de l’urbanisme, sont soumis à déclaration préalable auprès du maire de la commune avant le commencement des travaux, les travaux exécutés sur des constructions existantes ayant pour effet de modifer ou de supprimer un élément que le plan local d'urbanisme a identifé, en application de l'article L.151-19 (article L.123-1-5 jusque fn décembre 2015) pour des motifs d’ordre culturel, historique, architectural ou écologique.

Au titre de l’article R.421-23 alinéa h) du Code de l’urbanisme, sont soumis à déclaration préalable auprès du maire de la commune avant le commencement des travaux, les travaux ayant pour effet de modifer ou de supprimer un élément que le plan local d'urbanisme a identifé en application de l'article L.151-19 (article L.123-1-5 jusque fn décembre 2015) pour des motifs d’ordre culturel, historique, architectural ou écologique.

RAPPELS

•

Les coupes et abattages d’arbres sont soumis à déclaration dans les massifs boisés de plus de 4 ha, dans les espaces boisés classés en application de l’article L.130-1 du Code de l’urbanisme. Les demandes de défrichement sont irrecevables dans les espaces boisés classés.

•

Les bâtiments d'élevage ou d'hébergement d'animaux (boxes à chevaux, chenil, etc.) sont soumis aux dispositions du règlement sanitaire départemental, et au régime des installations classées.

•

Le traitement ou l'aménagement des marges de recul ou d'isolement par rapport aux propriétés voisines doit être réalisé suivant les règles fxées par le code civil.

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA

Zone mixte déjà urbanisée et équipée. Elle correspond au secteur urbanisé du village comprenant d’une part des constructions anciennes généralement en ordre continu et à l'alignement des voies, d’autre part des constructions plus récentes implantées en retrait de l’alignement des voies.

Elle englobe de l'habitat, des équipements et quelques activités économiques. Elle correspond aux parties anciennes du bourg situées entre la Grande Rue, la rue Verte et la rue Louis Henon.

Il est délimité un secteur UAj qui correspond au fond des terrains le plus souvent construits de la zone UA, sur lequel il convient de préserver l’usage principale en jardins, plus particulièrement pour leur intérêt paysager (transition avec le paysage ouvert de l’espace agricole qui entoure le village) et environnemental (espace de biodiversité et emprise faiblement imperméabilisée).

RAPPEL : Le territoire communal est soumis à un Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrains (PPRMT) qui est annexé (pièce n°6) au dossier PLU. Ce document constitue une servitude d’utilité publique dont les dispositions s’ajoutent à celles fxées au règlement du PLU. Les dispositions du PPRMT impliquent nécessairement la réalisation d’une étude de sols et une attestation d’un architecte ou d’un hydrogéologue qui précise notamment que le projet de construction prend en compte les conclusions de l’étude de sols.

Section I -

NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL