Construire à Troësnesles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 50% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone 2AU

  Non règlementée. x Règles alternatives x L’extension des constructions existantes à destination de logement est autorisée si celle-ci est inférieure ou égale à 30 % de l’emprise de la construction initiale et dans la limite d’une empri...

• Zone AS

  Non règlementée

• Zone N

  x L’extension des constructions existantes à destination de logement est autorisée si celle-ci est inférieure
  ou égale à 30 % de l’emprise de la construction FYJTUBOUF
  BV
  NPNFOU
  EF
  MhFOUSÌF
  FO
  WJHVFVS
  EV
  1-6J
  et dans la limite d’une em...

• Zone NA

  x L’extension des constructions existantes à destination de logement est autorisée si celle-ci est inférieure
  ou égale à 30 % de l’emprise de la construction FYJTUBOUF
  BV
  NPNFOU
  EF
  MhFOUSÌF
  FO
  WJHVFVS
  EV
  1-6J et dans la limite d’une emp...

• Zone NH

   L’extension des constructions existantes à destination de logement est autorisée si celle-ci est inférieure ou égale à 30 % de l’emprise de la construction existante au moment de l'entrée en vigueur du PLUi, et dans la limite d’une emp...

• Zone NJ

  x L’extension des constructions existantes à destination de logement est autorisée si celle-ci est inférieure
  ou égale à 30 % de l’emprise de la construction FYJTUBOUF
  BV
  NPNFOU
  EF
  MhFOUSÌF
  FO
  WJHVFVS
  EV
  1-6J et dans la limite d’une emp...

• Zone NL

  L’emprise au sol des constructions est limitée à 150 m².  Règles alternatives  L’extension des constructions existantes à destination de logement est autorisée si celle-ci est inférieure ou égale à 30 % de l’emprise de la constructio...

• Zone NP

  Seule est autorisée une extension par bâtiment existant à la date d’approbation du PLUi, dans la limite de 30% de gain d’emprise au sol par bâtiment. La construction d’annexes est autorisée dans la limite de 30% de l’emprise au sol de chaqu...

• Zone NPV

  Seul est autorisée une extension limitée à 25 m² par bâtiment existant à la date d'approbation du PLUi. Ce document est la propriété d’Altereo et ne peut être reproduit ni communiqué à des tiers sans son autorisation © copyright Paris 2023...

• Zone NS

  Non règlementée.

• Zone UA1

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 75% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. En cas d’affectation du rez-de-chaussée au stationnement, l’emprise au ...

• Zone UA2

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 80% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UA3

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 75% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UA4

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 75% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UA5

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 50% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UA6

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 50% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UA7

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 35% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UAP

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 40% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même em...

• Zone UB1

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 50% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UB2

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 50% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UB3

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 40% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UB4

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 45% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UBP

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 40% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UC1

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 50% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UC2

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 50% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UC3

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 40% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UC4

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 30% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UC5

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 30% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UE

  Non règlementée

• Zone UEC

  Non règlementée

• Zone UEL

  Non règlementée

• Zone UH1

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 40% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même emprise sont...

• Zone UH2

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 35% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UH3A

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 30% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UH3B

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 30% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UHA

  L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 75% de la surface du terrain. Cette règle ne s’applique pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics. Pour l’existant, les démolitions suivies de reconstruction de même empr...

• Zone UHE

  Non règlementée

• Zone UHH

  Non règlementée

• Zone UHL

  Non règlementée

• Zone UIA

  Non règlementé

• Zone UIB

  Non règlementée

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?