Les 4 autorisations d'urbanisme délivrées à Troubat
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 4 dossiers
- Permis de construire
- 4
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 2
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 4 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 1 chantiers sont déclarés achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20141
- 20191
- 20252
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 4 dossiers
0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 15 sept. 2025 | 1 PL DE L EGLISE | A 291 | 907 m² | 1 | 99 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 18 août 2025 | 5 CHEM DU SARRADET | A 786 | 1 619 m² | 1 | 96 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 8 juil. 2019 | L OURSE | A 545 | 2 515 m² | - | 32 m² | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 15 sept. 2014 | VILLAGE | A 783 | 1 089 m² | - | 108 m² | Achevé le 30 mars 2015 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Troubat.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.