Ce qui a été autorisé à Trouvans2 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 2 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 2
- Dossiers annulés
- 0
0 chantiers achevés, 2 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20132
L'année en cours n'est pas complète.
Les 2 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 4 avr. 2013 | 19 RUE DES FONTAINES | ZC 85 | 1 356 m² | 1 | 166 m² | Chantier ouvert le 1 févr. 2016 |
| PCConstruction nouvelle | 4 avr. 2013 | 21 RUE DES FONTAINES | ZC 86 | 1 200 m² | 1 | 168 m² | Chantier ouvert le 1 févr. 2016 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Trouvans.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.