Parcelle AD 367 à Troyes
436 m² au plan cadastral. Identifiant 10387000AD0367. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Dominance d'habitat collectif discontinu Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Troyes AVAP secteur DANTONPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Troyes-AVAP-secteur-DANTON_20220707
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques (PDA)PDA
- 07Surface ilot
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 octobre 2024Autorisé - 2 RUE DES MOULINS DE BRULE
- PCPermis de construire autorisé le 28 mai 2024, 5 logementsAutorisé - 2 RUE DES MOULINS DE BRULE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.