Parcelle CH 38 à Troyes
494 m² au plan cadastral. Identifiant 10387000CH0038. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Dominance d'habitat collectif discontinu Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSIte patrimonial remarquable de Troyes AVAP secteur BAS TREVOIS MOULIN DE LA RAVEPérimètre du SPRActe : SIte-patrimonial-remarquable-de-Troyes-AVAP-secteur-BAS-TREVOIS-MOULIN-DE-LA-RAVE_20220707
Prescriptions du plan
- 07Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques (PDA)PDA
- 18Hauteur Axes 25m
- 18Secteur OAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 16 juin 2021Autorisé - 30A - BOULEVARD JULES GUESDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.