Parcelle CL 160 à Troyes
549 m² au plan cadastral. Identifiant 10387000CL0160. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UCA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UCA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Troyes AVAP secteur BROSSOLETTE GUESDEPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 07Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques (PDA)PDA
- 18Hauteur Axes 25m
- 18Secteur OAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 4 mai 2017Autorisé - 15 RUE FRANCOIS FERRER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.