Parcelle AS 319 à Tsingoni
56 019 m² au plan cadastral. Identifiant 97617000AS0319. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UR, US, UB, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UR
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone US
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de protection de captage : Périmètre de Protection Eloigné
- infoTaxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 octobre 2023, 880 m² créésAutorisé - 8 IMPAS RSMA
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 novembre 2022Autorisé - 8 IMPAS DU RSMA
- PCPermis de construire autorisé le 4 octobre 2021Travaux achevés - QUART CONTRE AMIRAL DE HELL
- PCPermis de construire autorisé le 25 octobre 2019, 42 m² créésAutorisé - QUART CONTRE AMIRAL DE HELL
- PCPermis de construire autorisé le 15 mai 2018, 2 380 m² créésChantier ouvert - QUART CONTRE-AMIRAL DE HELL
- PCPermis de construire autorisé le 8 janvier 2018, 2 531 m² créés, 36 logementsAutorisé - QUART CONTRE-AMIRAL DE HELL
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2015, 1 354 m² créésAutorisé - QUART MILITAIRE DE HELL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.