Parcelle BC 290 à Tulle
380 m² au plan cadastral. Identifiant 19272000BC0290. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC.p
.UC.p Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC.p)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquablePérimètre du SPR
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial Remarquable TULLEPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain sur les zones U et AU
- infoAssainissement collectif
- infoZone de publicité n°1
- infoPérimètre d'agglomération de Tulle
- infoIsolation acoustique le long de D1120
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 juin 2021, 186 m² créésAutorisé - 4 AVENUE DE VENTADOUR
- PDPermis de démolir autorisé le 9 mai 2020Autorisé - 4 AV DE VENTADOUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.