Parcelle BM 477 à Tulle
37 300 m² au plan cadastral. Identifiant 19272000BM0477. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 6 zones
UB, UX, UG.p, UB.p, UG, UA.p rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UX
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UG.p)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB.p)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquablePérimètre du SPR
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial Remarquable TULLEPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturels24
- T1Voie ferréeSUP T1 de la CorrèzeZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé n°2121
- infoDroit de préemption urbain sur les zones U et AU
- infoIsolation acoustique le long de RD940
- infoZone de publicité n°2
- infoIsolation acoustique le long de Av Alsace Lorraine
- infoIsolation acoustique le long de R du Dr Valette
- infoIsolation acoustique le long de RD9
- infoAssainissement collectif
- infoZone de publicité n°1
- infoPérimètre d'agglomération de Tulle
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 mai 2023, 20 m² créésAutorisé - PL HENRI QUEUILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.