Les versions du document d'urbanismede Turquant

Les 9 versions publiées

• PLUi approuvé le 09/07/2026Publiée le 31/07/2026, en vigueur200071876_PLUi_20260709_A
• PLUi approuvé le 03/07/2025Publiée le 17/07/2025, retirée le 31/07/2026200071876_PLUi_20250703_A
• PLUi approuvé le 18/06/2025Publiée le 27/06/2025, retirée le 17/07/2025200071876_PLUi_20250618_A
• PLUi approuvé le 24/04/2025Publiée le 23/05/2025, retirée le 27/06/2025200071876_PLUi_20250424_A
• PLUi approuvé le 01/10/2024Publiée le 12/11/2024, retirée le 23/05/2025200071876_PLUi_20241001_A
• PLUi approuvé le 11/05/2023Publiée le 31/10/2023, retirée le 12/11/2024200071876_PLUi_20230511_A
• PLUi approuvé le 09/02/2023Publiée le 26/05/2023, retirée le 31/10/2023200071876_PLUi_20230209_A
• PLUi approuvé le 05/03/2020Publiée le 25/06/2020, retirée le 26/05/2023200071876_PLUi_20200305_A
• PLU approuvé le 30/06/2017Publiée le 13/06/2018, retirée le 18/06/202049358_PLU_20170630

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.