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Edifiable

Zone NT

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Sommaire

Le règlement de la zone NT, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 82 rubriques

Rubrique NT 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : Les tuiles bois sont autorisées sous conditions d’une bonne intégration

. Equipements techniques

Les tuiles noires sont interdites.

Les toitures mono-pentes sont interdites. En cas de rénovation énergétique du bâti donnant à voir en façade ou en toiture les équipements techniques modifiés (chaufferie, climatisation, gaines de

Les coloris et matériaux de couverture employés seront conformes au « Guide ventilation...), ils seront dissimulés par des habillages architecturaux, tout en de coloration du bâti du Grand Site de la Vallée de la Vézère ». s’assurant qu’il y ait un volume d’air suffisant pour leur bon fonctionnement.

Cette remarque ne s'applique pas aux équipements liés à l'énergie solaire ou

Lorsque des capteurs d'énergie solaire seront posés sur les toitures, ces éolienne.

capteurs d'énergie solaire suivront la pente de la toiture correspondante.

5 - Construction d’architecture contemporaine (habitation, hôtel,

Pourront s’affranchir des prescriptions ci-dessus mentionnées les cas restaurant, commerces de détail) suivants :

  • Les restauration des toitures et terrasses existantes, Les règles ci-après s’appliquent aux constructions neuves, ainsi qu’aux
  • Les annexes aménagements, restaurations et extensions des constructions d’architecture
  • Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt contemporaine (cf. annexe, illustrations d’architecture contemporaine).

collectif

  • Les extensions Les constructions d’expression architecturale contemporaine pourront s’affranchir de la typologie et des matériaux traditionnels à condition de

Façades s'intégrer de manière harmonieuse et réfléchie dans leur environnement architectural et paysager.

Les enduits devront respecter le Guide de coloration du bâti du Grand Site de la Vallée de la Vézère ainsi que les teintes des constructions environnantes. La conception, le style et l’intégration devront être justifiés et adaptés au

Les enduits blancs sont interdits. contexte des lieux. Le volet paysager devra être particulièrement travaillé.

Les bardages seront en bois massif.

Ils devront être à dominante verticale - type séchoir à tabac - avec couvre-joints.

Les lasures de teinte claire ou orangée sont interdites. Il sera privilégié des teintes naturelles ou foncées.

L'emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un parement ou d'un enduit (tels que brique creuse, parpaing, panneau de particule, etc.), ainsi que l’emploi de tôle galvanisée sont interdits.

Les extensions seront harmonisées avec les constructions existantes.

6 – Constructions légères ne devront pas constituer, par leurs matériaux, leur aspect ou couleur une dissonance architecturale avec le cadre environnant.

Les constructions seront de volumétrie simple, et réalisées en bardage bois.

Elles disposeront d’une couverture en tuiles ou en « métal ». - La hauteur des clôtures ne pourra pas excéder 1,60 m sur rue et 2 m en limites séparatives. Elle est mesurée par rapport au terrain naturel.

La composition, l’unité d’aspect et le traitement paysager devront être - Les clôtures doivent suivre la pente du terrain.

particulièrement étudiés et justifiés.

  • Les murs destinés à assurer la continuité du bâti doivent être de même nature

Les coloris employés seront conformes au « Guide de coloration du bâti du et de même aspect que le bâtiment auquel ils se raccordent. Ils doivent être

Grand Site de la Vallée de la Vézère ». implantés à l’alignement, sauf en cas de prolongement d'un ouvrage ancien existant.

7 - Autres constructions

  • Les murs anciens existants seront dans la mesure du possible préservés et

La forme des bâtiments sera simple et extérieurement justifiée par les restaurés.

impératifs techniques liés à la nature de la construction.

Les matériaux suivants sont interdits pour un usage extérieur : Les clôtures autorisées :

  • tôle galvanisée employée à nu,
  • parpaings ou briques creuses non revêtus d'un enduit. - mur bahut de 0,80 m maximum, surmonté d’un dispositif obligatoirement transparent : d’un grillage, d’une grille ou d’un dispositif à claire voie ;

Les surfaces extérieures pleines ne pourront être brillantes. - mur plein d’une hauteur maximum de 1,20 m. Une hauteur supérieure pourra être admise dans le cas du prolongement d’un ouvrage ancien existant ;

Les enduits devront respecter le Guide de coloration du bâti du Grand Site de - clôtures réalisées en piquet et grillage (couleur verte ou grise) type grillage à la Vallée de la Vézère. Il en sera de même en cas de bardage ou de couvertures mouton, doublées ou non d’une haie vive ;

métalliques, le guide de coloration du bâti sera respecté. - Barrières de type bois ajouré (cf : annexe clôtures)

  • haie vive avec des essences locales variées ou mélangées ;

8 - Bâtiments annexes Les thuyas et lauriers palme ne sont pas autorisés en ordre continu.

Pour les clôtures en haies vives, un recul de l’alignement de la voie publique

Ils pourront être traités différemment du bâtiment principal dès lors que leur de 1 m minimum pour la plantation devra être respecté.

forme, matériaux et couleurs choisis, ne portent pas atteinte au caractère et à la qualité des lieux et des constructions avoisinantes. - Les portails seront proportionnés à la clôture auxquels ils sont rattachés. Ils devront respecter le Guide de coloration du bâti du Grand Site de la Vallée de

9 - Clôtures, murets et portails la Vézère. Les grillages de couleur vive sont interdits.

  • L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts est interdit.
  • Les clôtures devront être traitées avec le même soin que les façades des - Les murs de clôture en parpaings devront être enduits sur chaque face.

bâtiments. Elles devront être conçues de manière à s’harmoniser avec la ou les constructions existantes sur la propriété et dans le voisinage immédiat et

10 - Insertion sur un terrain en pente moyenne ou forte et de la gestion - Dans le cas d'un terrain plat, les terres de terrassement devront être régalées des déblais / remblais. en pente douce.

La conception des constructions devra être adaptée à la configuration du terrain naturel : - Dans tous les cas, l’édification d’une construction sur une butte artificielle

  • Dans le cas d'un terrain en pente, le déblai ne devra pas excéder 2 mètres et créée est interdite.

le remblai ne pourra excéder 1 mètre par rapport au terrain naturel.

Au-delà, la construction devra intégrer la pente à son organisation (création ARTICLE NT.2.3 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER d’un demi-niveau, création d’une cave partielle, …). DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

Un équilibre devra être recherché et les murs de soutènement devront être Dans la mesure du possible, les plantations seront maintenues. Les arbres limités afin de réduire l'impact visuel sur le site. abattus seront remplacés. Les plantations composées d’essences locales seront à privilégier.

Illustration à titre indicatif

Rubrique NT 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : Lorsque le terrain naturel est en pente, la hauteur est mesurée à la partie la

plus basse de la façade du bâtiment le long de laquelle la pente est la plus Définition de ces secteurs : Les secteurs 1 correspondent à des secteurs accentuée. patrimoniaux à préserver dans lesquels une attention particulière devra être apportée pour toute nouvelle construction, extension ou restauration tant d’un

La règle ne s’applique pas aux ouvrages et constructions liés aux équipements point de vue architectural que paysager.

et services publics. Dans ces secteurs, un contact sera pris avec le Guichet Unique ou le CAUE avant tout dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme.

Dans les secteurs NTpa et NTc, la hauteur des équipements et installations de loisirs ou de détente n’est pas réglementée. 3 - Restaurations, aménagements et extensions de bâtiments d’architecture de caractère ancien

Ouvertures et fermetures existantes

Les constructions devront présenter des volumes simples et homogènes, selon

  • Les menuiseries respecteront la division propre au caractère architectural du un plan à base rectangulaire. Les volumes seront composés en harmonie avec bâtiment (nombre de vantaux, nombre de carreaux, impostes vitrées). celui des bâtiments traditionnels anciens environnants.
  • En cas de remplacement de menuiseries de caractère ancien, les menuiseries seront remplacées à l'identique de l'existant (matériaux et teinte). Toiture
  • Les contrevents extérieurs seront conservés, restaurés ou remplacés à l'identique de l'existant. Les volets roulants sont interdits. La pente des toitures sera déterminée en fonction des pentes des toitures des bâtiments environnants (compris dans un rayon de 100 m), hors bâtiments

-Si le bâtiment ne possède pas de menuiseries, les nouvelles menuiseries devront se conformer au caractère ancien du bâti. Le bâtiment disposera de menuiseries bois ou alu. Les volets roulants sont interdits.

annexes. Elle doit être comprise entre la pente la plus faible et la pente la plus Ouvertures et fermetures forte.

Lorsque les constructions sont terminées par des toitures en pente faible, elles - Les menuiseries des fenêtres et des portes devront respecter le Guide de doivent être couvertes par des tuiles de type canal, romane ou mécanique. coloration du bâti du Grand Site de la Vallée de la Vézère

Lorsqu'elles sont terminées par des toitures à pente forte, elles doivent être - Les extensions seront harmonisées avec les constructions existantes.

couvertes par des tuiles plates ou des ardoises.

Rubrique NT 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : L’emprise au sol des constructions et installations nouvelles de toute nature ne

Par rapport aux limites séparatives peut excéder 25% de la superficie de l’unité foncière comprise dans le secteur considéré (construction nouvelle appréciée au regard de la date d’approbation

  • Toute construction doit être implantée à une distance minimale de 3 mètres du PLUi).

des limites séparatives.

La même distance doit être respectée pour les piscines. Secteur NTh

Les autres annexes peuvent être implantées en limite séparative. L’emprise au sol des constructions et installations nouvelles de toute nature ne peut excéder 15% de la superficie de l’unité foncière comprise dans le secteur

La règle ne s’applique pas aux ouvrages et constructions liés aux équipements considéré (construction nouvelle appréciée au regard de la date d’approbation et services publics. du PLUi).

Secteur NThl, NTc, NTl, NTs, NTa, NTcc

L’emprise au sol des constructions et installations nouvelles de toute nature ne peut excéder 5% de la superficie de l’unité foncière comprise dans le secteur considéré (construction nouvelle appréciée au regard de la date d’approbation du PLUi).

La hauteur des constructions domestique, ...) est autorisé.

La hauteur d’une construction est limitée à 9 m à l’égout du toit (ou acrotère). Il est recommandé de se reporter au cahier de recommandations architecturales et paysagères réalisé par le CAUE, ainsi qu’au Guide de

La hauteur des annexes non intégrées à la construction principale est limitée à coloration du bâti du Grand Site de la Vallée de la Vézère.

3,50 mètres à l’égout du toit (ou acrotère).

2 – Secteurs patrimoniaux

Rubrique NT 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : NT.2.2 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE,

ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Les règles ci-après s'appliquent aux constructions existantes.

Toute architecture de caractère ancien se reconnait à une volumétrie

1-Dispositions générales proportionnée qui correspond à l'usage initial de la construction, qu'il soit public ou privé, agricole, artisanal ou d'habitat, et par l’emploi de techniques

  • Les constructions peuvent être d’expression architecturale courante ou traditionnelles locales.

contemporaine mais ne doivent pas être de nature, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt Toiture des lieux avoisinants, aux sites, paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. - Conserver et restaurer les volumes anciens ou existants, quel qu'en soit la pente, lorsqu'ils sont conformes au caractère architectural et à la typologie de

  • Les constructions doivent présenter une unité d'aspect et de matériaux l'édifice.

compatibles avec le caractère des constructions avoisinantes, du site et des - Conserver au maximum les matériaux de couverture de caractère ancien paysages. Elles doivent tenir compte du bâti environnant, tant en ce qui existants (tuile plate, canal, mécanique, lauze, ardoise, etc…) lorsqu'ils sont concerne leur orientation que leur volume et leur aspect. conformes au caractère architectural de l'édifice et à la pente de toiture correspondante.

  • Le recours aux technologies et matériaux nécessaires à l’utilisation ou à la - Des matériaux de même nature, de réemploi ou vieillis, seront employés pour production d’énergies renouvelables et/ou à la conception de constructions de les travaux de restauration.

qualité environnementale (bâtiment basse consommation, bâtiment à énergie Les tuiles bois sont autorisées sous conditions d’une bonne intégration.

positive, construction écologique, construction bioclimatique, construction - Les extensions seront harmonisées avec les constructions existantes sans intégrant des procédés de récupération des eaux pluviales pour un ré-usage dénaturer l’ensemble bâti existant.

  • Les capteurs solaires sont interdits sur les bâtiments d’habitation anciens de - Dans tous les cas les menuiseries des fenêtres, des contrevents et des portes caractère mais pourront être autorisés sur les bâtiments annexes et au sol. devront respecter le Guide de coloration du bâti du Grand Site de la Vallée de la Vézère

Les capteurs thermiques seront toutefois autorisés car de dimension réduite, et peu impactant. Ouvertures et fermetures nouvelles

Les coloris et matériaux de couverture employés seront conformes au « Guide Les ouvertures créées sur le bâtiment initial respecteront l'architecture du de coloration du bâti du Grand Site de la Vallée de la Vézère ». bâtiment existant. Elles seront de mêmes proportions, matériaux ou teinte que celles du bâtiment existant.

Façades

Les ouvertures des extensions pourront être traitées différemment à condition

  • Conserver et restaurer les enduits de caractère ancien (enduits réalisés à la d’une bonne intégration et d’une unité d’aspect.

chaux additionnée de sables locaux) si leur état le permet, si leur nature est conforme au caractère architectural de l'édifice et s'ils ne portent pas atteinte à Equipements techniques la conservation de l'édifice.

  • En cas de rénovation et de ravalement, employer des enduits (en enduits En cas de rénovation énergétique du bâti donnant à voir en façade ou en toiture pleins ou rejointoiement) conformes au caractère architectural du bâtiment et les équipements techniques modifiés (chaufferie, climatisation, gaines de qui en respectent la modénature. Les enduits seront mis en œuvre de manière ventilation...), ils seront dissimulés par des habillages architecturaux, tout en à conserver les maçonneries qu'ils recouvrent et à ne pas mettre en danger s’assurant qu’il y ait un volume d’air suffisant pour leur bon fonctionnement.

leur pérennité. A ce titre, les enduits à base de ciment sont à proscrire pour Cette remarque ne s'applique pas aux équipements liés à l'énergie solaire ou toute rénovation de bâtiment à caractère ancien. éolienne.

Les teintes employées seront conformes au Guide de coloration du bâti du

Grand Site de la Vallée de la Vézère, ainsi qu’aux teintes des constructions 4 - Constructions d’architecture courante (habitation, hôtel, restaurant, environnantes. commerces de détail)

  • Les extensions seront harmonisées avec les constructions existantes et ne Les règles ci-après s’appliquent aux constructions neuves, ainsi qu’aux devront pas dénaturer l’ensemble bâti existant. aménagements, restaurations et extensions des constructions d’architecture

En cas d’extension, si ces dernières sont enduites, les enduits seront de même courante.

nature et de même teinte que ceux de la construction existante.

Rubrique NT 8Stationnement

Intitulé du document : NT.2.4 - STATIONNEMENT

Le stationnement des véhicules de toutes natures correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors de la voie publique.

Les revêtements de surface des aires de stationnement et de circulation dans la mesure du possible conserveront une certaine perméabilité des sols (stationnement en castine, stabilisé perméable, dalles engazonnées, etc.).

Pour les équipements sportifs ou ceux accueillant du public, il doit être créé des aires de stationnement dont le nombre de places est à déterminer en fonction de la capacité d'accueil des installations. Ce nombre ne peut être inférieur au tiers de la dite capacité.

Rubrique NT 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : NT.3.1 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU

Toute construction ou installation doit évacuer ses eaux et matières usées par

PRIVEES des canalisations souterraines étanches raccordées au réseau collectif d'assainissement, par le biais d’un regard de branchement, en respectant les

Accès caractéristiques de ce réseau.

Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie publique Le rejet des eaux de vidange des piscines est interdit dans les systèmes de ou privée, soit directement, soit par passage aménagé sur les fonds voisins, collecte des eaux usées, sauf dérogation obtenue si les caractéristiques des éventuellement obtenu dans les conditions fixées par l'article 682 du code civil. ouvrages de collecte et de traitement le permettent et que les déversements

Ces accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter sont sans influence sur la qualité du milieu récepteur du rejet final (article la moindre gêne à la circulation publique. R1331-2 du code de la santé publique).

Ils doivent permettre de satisfaire aux règles de sécurité pour la défense contre l’incendie. En l'absence de réseau collectif

Toute construction ou installation nouvelle doit être équipée d’un système

Rubrique NT 10Desserte par les réseaux

ÉQUIPEMENT ET RESEAUX Assainissement, eaux usées

Voirie d’assainissement autonome conforme aux prescriptions techniques définies par la réglementation en vigueur, et contrôlée par le Service Public

Les constructions et installations doivent être desservies par des voies dont les d’Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.).

caractéristiques correspondent à leur destination et permettent notamment l’accès permanent en tout temps des véhicules de secours et de lutte contre Eaux pluviales l’incendie.

Les eaux pluviales issues de toute construction ou installation nouvelle ou

L’ouverture d’une voie carrossable pourra être refusée lorsque son aménagement seront résorbées sur le terrain d’assiette du projet (puisard, cuve raccordement à la voie existante peut constituer un danger pour la circulation. enterrée, épandage…).

Si la surface de la parcelle, la nature du sol ou la disposition des lieux ne permet

Les voies en impasse doivent être aménagées dans leur partie terminale afin pas de les résorber sur la parcelle, les eaux pluviales seront rejetées au réseau de permettre aux véhicules privés et à ceux des services publics (lutte contre public existant (fossé, caniveau ou réseau enterré) de telle sorte que l'incendie, enlèvement des ordures ménagères...) de faire aisément demi-tour. l’écoulement soit assuré sans stagnation.

ARTICLE NT.3.2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX Le rejet des eaux pluviales est interdit dans les dépendances des voies départementales.

Alimentation en eau potable

Electricité, gaz

Toute construction ou installation qui, de par sa destination, nécessite l'alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau collectif de Toute construction requérant une alimentation en énergie doit être alimentée distribution d'eau potable par une conduite de caractéristiques suffisantes, et en électricité et peut être raccordée au gaz dans des conditions répondant à être munie d'un dispositif anti-retour d'eau. ses besoins par branchement sur une ligne publique de distribution de caractéristiques suffisantes, située au droit de l’unité foncière.

Toutefois, il peut être prévu un raccordement en application des dispositions relatives aux équipements propres définies par l’article L 332-15, 3° alinéa du code de l’urbanisme. Il est rappelé que ledit raccordement ne peut excéder 100 mètres.

Lorsque les lignes électriques ou téléphoniques sont réalisées en souterrain, les branchements à ces lignes doivent l’être également.

Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions, travaux, installations et aménagements réalisés dans la zone devront permettre aux futures constructions qui y sont liées de bénéficier d’un raccordement aux infrastructures et réseaux de communications électroniques existants à proximité.

Annexes

Architectures contemporaines – Quelques illustrations

Quelques exemples d’architecture nouvelle présentes sur le territoire Autres exemples (Projet Grand Site - cahier d’orientations Vallée Vézère)

Autres exemples (Projet Grand Site - cahier d’orientations Vallée Vézère)

Bâtiments agricoles- Quelques illustrations Clôtures - Quelques illustrations

Intégration des bâtiments agricoles dans le paysage (photos Projet Grand Site (Photos Projet Grand Site - cahier d’orientations Vallée Vézère)

  • cahier d’orientations Vallée Vézère)

Toitures foncées et bardage bois brut : des possibilités pour une intégration réussie

PLUi de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Homme – Modification simplifiée n°1 - Règlement d’urbanisme - Novembre 2023 128

Clôtures - Quelques principes

HLL : exemples

Exemples de caravanes :

Exemples de RML :

Exemples de HLL :

Guide de coloration du bâti Grand Site Vallée de la Vézère

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone NT comme partout.

Dispositions générales

Modification simplifiée n°1

5. Reglement d’urbanisme

PLUi approuvé en conseil communautaire le 5 mars 2020

Modification simplifiée n°1 du PLUi approuvé en conseil communautaire le 7 décembre 2023

Novembre 2023

Cabinet NOEL – GEREA

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.