Les pièces du dossier d'Upaix
Les 15 pièces du dossier 05173_PLU_20240226, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 96 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,4 Mo · 05173_procedure_20240226.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport20 Mo · 05173_Rapport_20230524.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- PADD4,7 Mo · 05173_PADD_20191017.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé187 ko · 05173_prescription_surf_05_20191017.pdf
- Reglement3,7 Mo · 05173_Reglement_20230524.pdf
- Règlement graphique16 Mo · 05173_reglement_graphique_20230524.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- AnnexesPLU risques682 ko · 05173_annexesPLU_risques_20191017.pdf
- AnnexesPLU SUP19 Mo · 05173_annexesPLU_SUP_20230524.pdf
- Doc informatifs14 Mo · 05173_doc_informatifs_20191017.pdf
- DPU815 ko · 05173_DPU_20191017.pdf
- Plan reseaux376 ko · 05173_Plan_reseaux_20191017.pdf
- Schema distri AEP9,2 Mo · 05173_schema_distri_AEP_20240224.pdf
- TA161 ko · 05173_TA_20191017.pdf
- Zonage assainissement2,7 Mo · 05173_zonage_assainissement_20191017.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- Orientations amenagement970 ko · 05173_Orientations_amenagement_20191017.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.