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Edifiable

Parcelle E 283 Urt

Parcelle
E 283
Contenance
9 925 m²
Zone
A, Nbd
à cheval sur 2 zones

Identifiant 645460000E0283Règlement zone N, 9 articlesPlan cadastral et photo aérienne

Plan de zonage, 520 m de côtéNbd : NbdA : AAp : Zone agricole protégée
  • A, sur la parcelle
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Ce qui pèse sur cette parcelle

11 thèmes lus : 8 concernent cette parcelle, 3 n'ont rien donné.

Ce que cet extrait ne couvre pas
  • le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
  • les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
  • les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
  • le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
  • l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune

Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

A, Nbd rencontrent son contour. La règle dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nbd)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Le plan de la parcelle, coté

61 côtés mesurés sur le plan cadastral : 1 sur voie, 53 en limite séparative, 7 indéterminés.

Plan coté de la parcelle E 2832,67 m13,87 m25,71 m32,74 m46,93 m58,63 m67,09 m75,81 m812,20 m913,53 m104,15 m117,16 m1213,67 m1317,10 m147,06 m1514,01 m168,17 m1713,58 m1810,28 m1912,50 m208,69 m2113,11 m226,23 m2312,97 m246,76 m259,32 m2613,79 m2721,20 m2820,74 m298,18 m307,28 m316,76 m328,07 m335,83 m343,26 m355,80 m365,96 m3711,55 m3816,24 m394,46 m408,41 m414,50 m428,15 m437,93 m4438,46 m4510,55 m4635,06 m4714,55 m4830,59 m4946,67 m5010,54 m5130,30 m529,38 m533,75 m5428,39 m554,66 m5619,14 m5722,20 m5829,95 m5927,47 m6016,15 m6112,9512,4112,5612,7212,7212,9014,0816,1316,3016,4316,2216,9017,0917,0517,4416,9117,0216,4915,5315,2016,3116,0716,7016,7917,1017,2818,2919,2117,5316,7316,2016,2215,6915,7016,2716,2715,8116,1218,6823,1924,4525,5525,7427,2727,9234,8932,2433,9132,4729,3922,5221,7820,9421,5121,5122,1422,6023,1523,5222,7319,9625 mN

à l'intérieur des reculsbâti existantlimite sur voielimite séparativeindéterminée

Contour et cotes : plan cadastral, projeté en Lambert-93. Bâtiments : BD TOPO de l'IGN, le voisinage en gris. Altitudes : RGE ALTI, au sommet, en mètres NGF. Zone claire : ce qui reste à l'intérieur des reculs, échantillonné au pas de 0,25 m. Au moins un côté n'a pas de recul chiffré dans le règlement : la zone claire va jusqu'à ce côté-là, donc elle est plus grande que la réalité.

Les 61 côtés de la parcelle
CôtéLongueurDonne surDistance à l'axe
12,67 msur voie4,9 m
23,87 mséparative8,6 m
35,71 mséparative130,4 m
42,74 mséparative127,9 m
56,93 mséparative126,5 m
68,63 mséparative124,8 m
77,09 mséparative124,0 m
85,81 mséparative123,3 m
912,20 mséparative121,3 m
1013,53 mséparative117,6 m
114,15 mséparative73,6 m
127,16 mséparative114,9 m
1313,67 mséparative115,4 m
1417,10 mséparative116,0 m
157,06 mséparative116,5 m
1614,01 mséparative116,4 m
178,17 mséparative116,4 m
1813,58 mséparative116,4 m
1910,28 mséparative118,3 m
2012,50 mséparative121,9 m
218,69 mséparative123,4 m
2213,11 mséparative122,7 m
236,23 mséparative122,1 m
2412,97 mséparative121,9 m
256,76 mséparative122,0 m
269,32 mséparative121,5 m
2713,79 mséparative120,5 m
2821,20 mséparative119,3 m
2920,74 mséparative118,5 m
308,18 mséparative118,0 m
317,28 mséparative117,5 m
326,76 mséparative118,1 m
338,07 mséparative119,7 m
345,83 mséparative121,3 m
353,26 mséparative122,4 m
365,80 mséparative122,9 m
375,96 mséparative123,5 m
3811,55 mindéterminée129,4 m
3916,24 mindéterminée143,6 m
404,46 mindéterminée153,7 m
418,41 mindéterminée158,7 m
424,50 mindéterminée164,5 m
438,15 mindéterminée169,7 m
447,93 mindéterminée177,7 m
4538,46 mséparative171,6 m
4610,55 mséparative157,1 m
4735,06 mséparative149,1 m
4814,55 mséparative135,8 m
4930,59 mséparative125,7 m
5046,67 mséparative111,5 m
5110,54 mséparative99,9 m
5230,30 mséparative82,2 m
539,38 mséparative62,7 m
543,75 mséparative55,6 m
5528,39 mséparative39,9 m
564,66 mséparative22,9 m
5719,14 mséparative12,9 m
5822,20 mséparative88,9 m
5929,95 mséparative62,1 m
6027,47 mséparative34,1 m
6116,15 mséparative12,4 m
Périmètre
779,9 m
Surface du contour
10 049 m²
Écart avec la contenance
+124 m²
Dénivelé
22,48 m
À l'intérieur des reculs
10 049 m²

Recul sur voie : aucune valeur inconditionnelle lue.Le règlement en fixe peut-être un sous condition, ou n'en fixe aucun. Le plan ne dessine alors aucun retrait depuis la rue.

Limites séparatives : aucune valeur inconditionnelle lue.Le plan ne dessine aucun retrait depuis les limites voisines.

Le texte entier de la zone N

Ce que ce plan n'est pas

Ce n'est pas un bornage. Le plan cadastral est un document fiscal, pas un levé de géomètre : ses limites sont dessinées, pas arpentées. Sur cette parcelle, sa géométrie et sa contenance diffèrent de 124 m². Seul un géomètre-expert fixe une limite.

La nature des limites est une mesure, pas un fait juridique. Elle vient du croisement de trois sources publiques ; la distance à l'axe est dans le tableau pour que vous puissiez la contredire en regardant votre terrain.

7 côtés sont indéterminés. Ils ne donnent ni sur une voie repérée ni sur une parcelle voisine. Le recul le plus exigeant des deux leur est appliqué.

La zone claire n'est pas un droit à construire. Hauteur, emprise maximale, pleine terre, stationnement, servitudes et avis de l'architecte des bâtiments de France s'appliquent en plus.

Contraintes sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan_de_prevention_des_risques_naturels_previsibles_et_des_risques_miniersEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIUrt_20011226

Prescriptions du plan

  • infoObligations Légales de Débroussaillement

Les plans de prévention des risques à Urt

Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail d'Urt.

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Urt

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.