Les pièces du dossierdu document d'urbanisme d'Uzerche
Les 17 pièces du dossier 19276_PLU_20210303. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 566 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure52 Mo · 19276_procedure_20210303.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport212 Mo · 19276_rapport_20210303.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables15 Mo · 19276_padd_20210303.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques6,7 Mo · 19276_prescription_lin_07_20210303.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques6,7 Mo · 19276_prescription_pct_07_20210303.pdf
- Espace boisé classé6,7 Mo · 19276_prescription_surf_01_20210303.pdf
- Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général36 Mo · 19276_prescription_surf_02_02_20210303.pdf
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques6,7 Mo · 19276_prescription_surf_02_20210303.pdf
- Emplacement réservé6,7 Mo · 19276_prescription_surf_05_20210303.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques6,7 Mo · 19276_prescription_surf_07_20210303.pdf
- Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination6,7 Mo · 19276_prescription_surf_16_20210303.pdf
- Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue13 Mo · 19276_prescription_surf_25_20210303.pdf
- Règlement écrit46 Mo · 19276_reglement_20210303.pdf
- Règlement graphique11 Mo · 19276_reglement_graphique_20210303.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 00113 Mo · 19276_orientations_amenagement_18_00_20210303.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.