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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Vagnas6 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
6
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 6 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Vagnas depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PA1 oct. 20240 CHEMIN ENTRE LES VIGNESB 2035 100 m²--Autorisé
PA2 juil. 2024LIEU-DIT ROCHEBLAVEB 2236 805 m²--Achevé le 13 déc. 2024
PA8 janv. 2024LIEU-DIT LA MONTADE DU SERB 8182 968 m²--Autorisé
PA8 janv. 2024LIEU-DIT ENTRE LES VIGNESB 95413 322 m²--Autorisé
PA15 avr. 2021CHEMIN DE SERRE MAS DALZONB 10144 342 m²--Achevé le 26 mai 2021
PA2 déc. 2014CHAMPAGNACTA reca0 m²--Achevé le 30 avr. 2018

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Vagnas.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.