Les pièces du dossier de Valette
Les 20 pièces du dossier 15246_PLU_20250730, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 152 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure6,5 Mo · 15246_procedure_20250730.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 120 Mo · 15246_rapport_1_20250730.pdf
- Partie 23,5 Mo · 15246_rapport_2_20250730.pdf
- Partie 33,3 Mo · 15246_rapport_3_20250730.pdf
- Partie 412 Mo · 15246_rapport_4_20250730.pdf
- Partie 57,6 Mo · 15246_rapport_5_20250730.pdf
- Partie 660 Mo · 15246_rapport_6_20250730.pdf
- Partie 79,3 Mo · 15246_rapport_7_20250730.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,2 Mo · 15246_padd_20250730.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique87 ko · 15246_prescription_lin_07_00_20250730.pdf
- Emplacement réservé116 ko · 15246_prescription_surf_05_00_20250730.pdf
- Règlement écrit281 ko · 15246_reglement_20250730.pdf
- Règlement graphique4,6 Mo · 15246_reglement_graphique_20250730.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- liste annexes59 ko · 15246__liste_annexes_20250730.pdf
- Annexes dpu1,4 Mo · 15246_annexes_dpu_20250730.pdf
- Annexes sanitaires1,4 Mo · 15246_annexes_sanitaires_20250730.pdf
- Liste sup94 ko · 63257_liste_sup_20250527.pdf
- Plan sup4,1 Mo · 63257_plan_sup_20250527.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.