Parcelle AC 1 à Vallauris
2 165 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000AC0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEd
Zone urbaine et équipements collectifs : secteur à vocation de complexe sportif, équipements et activités de santé et de loisir, hébergements liés aux activités de la zone Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du siteActe : bande_cotiere_de_nice_a_theoule_19741010
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_VALLAURIS_20120621
Prescriptions du plan
- 02Vallons à risque d'inondation (marge de recul à 10m)R
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 mars 2019, 274 m² créésAutorisé - 469 CHEMIN DES TUILIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.