Parcelle AK 402 à Vallauris
1 595 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000AK0402. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCc
Zone urbaine, quartiers pavillonnaires et résidentiels : collines de Vallauris et Golfe-Juan Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du siteActe : bande_cotiere_de_nice_a_theoule_19741010
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_VALLAURIS_20120621
Prescriptions du plan
- 02Vallons à risque d'inondation (marge de recul à 10m)R
- 21Servitudes au titre de l'article L.151-41 1° du Code de l'Urbanisme n°33 : Elargissement du chemin des Bas BrusquetsOUVRAGE
- 99Vallons à risque d'inondationR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 novembre 2021, 67 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 391 CHEMIN DES BAS BRUSQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.