Parcelle AT 191 à Vallauris
905 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000AT0191. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBc
Zone périurbaine et d'habitats collectifs : avenue de la liberté Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 des Alpes-MaritimesZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Vallons à risque d'inondation (marge de recul à 10m)R
- 21Servitudes au titre de l'article L.151-41 1° du Code de l'Urbanisme n°57 : Elargissement de l'avenue Pierre SétnardOUVRAGE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 janvier 2019, 224 m² créés, 1 logementAutorisé - 405 AVENUE PIERRE SEMARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.